Mémoire sur le dédouanement des marchandises à l’import

décembre 16, 2018 Non Par admin

Organisme de recherche et d’information sur la logistique et le transport

LA GESTION DES LIVRAISONS NON CONFORMES

Nous proposons sur cette fiche le résultat d’une expérience dans la gestion de toute nonconformité ou autre anomalie découverte lors des contrôles qualitatifs et quantitatifs au moment de la réception des articles. LES RECOURS POSSIBLES EN CAS DE DOUTE LORS DE LA RÉCEPTION DESARTICLES Afin de s’assurer de la bonne qualité des articles reçus, le magasinier peut avoir recours à quatre documents : • • • • La copie du bon de commande ; La copie du bon de livraison du fournisseur; La copie du bon de réception éditée par le gestionnaire ; Le classeur de document relatif aux requêtes des fournisseurs suites aux appels d’offre reçus.

Lorsqu’il s’agit de pièces de rechangesou d’articles présents dans des catalogues, le magasinier peut consulter les divers plans (dessins techniques) des équipements concernés ou les catalogues. Cependant, comparer l’article reçu avec un article disponible dans le magasin est aussi un moyen efficace pour vérifier sa conformité. Une quatrième voie de recours enfin consiste pour le magasinier contrôleur à saisir l’utilisateur de l’articlepour avis et à déclarer toute situation de conflit au gestionnaire des stocks et des articles. Voici quelques situations de conflit et des solutions possibles qui pourraient en découler. Le bon de commande, le bon de livraison, le bon de réception et le classeur de document mentionnés plus haut sont les éléments que nous appellerons dans la suite « les documents de recours ». (1) • • • Lefabricant et la référence de l’article sont différents. Si cette information est contenue dans les documents de recours, accepter l’article ; Si non, consulter l’utilisateur du matériel et laissez-le prendre la décision finale ; Si par contre rien ne vous indique que cet article peut être conforme, déclarer la situation au gestionnaire des stocks, bloquer son entrée dans le magasin et attendre sesrecommandations.

(2) L’unité de livraison de l’article est différente de son unité de gestion dans le magasin • Si les documents de référence indiquent cette modification, faire une réception normale ;

Source : Manuel du gestionnaire des stocks par Gaston Roland NGOOH Contact du groupe : Web : http://www.logistiqueconseil.org – Email : [email protected] La gestion des livraisons nonconformes – © – Tous droits réservés – Page 1 sur 4

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Si non, faire un regroupement ou un éclatement par lot (allotissement). La taille du lot doit être égale à l’unité de gestion de cet article dans le magasin ; Si cette opération est impossible, transférer le problème chez le gestionnaire des stocks qui proposeraune solution.

(3) L’identification de l’article est impossible • Consulter l’utilisateur du matériel ; • Si l’article demeure non identifié, laisser le gestionnaire des stocks gérer la situation. (4) • • • • • (5) • • • • • (6) • • • L’emballage actuel est différent de l’emballage habituel Vérifier que le contenu est conforme Si oui, faire une entrée en stock normale ; Si non, suspendre l’entéeen stock ; Emettre des réserves sur le bon de réception ; Attendre les recommandations du gestionnaire. La couleur du produit est différente de la couleur habituelle. En cas de doute, consulter l’utilisateur de l’article ; Si ce dernier le déclare conforme, faire une entrée en stock normale ; Si non, suspendre cette entrée ; Emettre des réserves sur le bon de réception ; Attendre lesrecommandations du gestionnaire. Le jeu de pièces est incomplet. Il manque certains composants de l’article. Suspendre l’entrée en stock de l’article ; Informer immédiatement le gestionnaire ; Attendre ses recommandations.

(7) L’article figure sur le bon de réception mais il n’est pas reçu. • Déclarer cette situation sur le bon de réception (émission de réserves) ; • Informer aussi verbalement le…