Cours droit civil 1ère année droit
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Semestre 1 Le droit des personnes
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Introduction préliminaire
I. la notion juridique de personnes II. les personnes morales III. personnalité et capacité IV. plan
Section 1
Première partie
Chapitre 1
Introduction
L’existence et l’état des personnes
L’existence des personnes
L’acquisition de la qualité de personne
I. l’acquisition de la personnalité par la naissance A.la naissance d’une personne physique B. la naissance des personnes morales II. L’acquisition de la fonction de personnes indépendamment de la naissance A. une ébauche de personnalités avant la naissance B. personnification après la naissance
Chapitre 2
Introduction
la perte de la qualité de personnes
I. le décès des personnes physiques A. le décès prouvé 1. La notion de décès 2. La preuvedu décès 3. Les conséquences juridiques du décès B. le décès présumé 1. La présomption d’absence a. L’ouverture du régime b. Le régime de la présomption d’absence c. La cessation du régime 2. Le jugement déclaratif d’absence a. Les conditions b. Les effets de la déclaration d’absence c. La cessation du jugement déclaratif d’absence II. La dissolution des personnes morales A. les causes dedissolution 1. La dissolution naturelle
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a. La dissolution directe de l’organisme b. La dissolution de l’acte constitutif 2. La dissolution juridique B. les effets de la dissolution 1. L’extinction de la personne 2. La liquidation des biens
Deuxième partie
Introduction préliminaire
I. la notion d’état des personnes
l’état des personnes.
II. Les caractères de l’état des personnes III. Leséléments constitutifs de l’état des personnes.
Chapitre 1
I. la détermination du sexe
le sexe
II. La mutabilité du sexe A. la licéité du changement de sexe B. Le changement sur l’état civil
Chapitre 2
le nom
I. le nom des personnes physiques A. le nom de famille 1. La détermination du nom de famille a. La filiation Le régime antérieur Le régime actuel (nouveau) Le régimetransitoire b. L’attribution du nom par la possession 2. Le changement du nom de famille a. Consécutif à une modification de la filiation b. Pour un motif légitime Le changement de nom par le fait du prince Le changement par le juge Portée du changement de nom c. La publication du changement de nom
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3. L’usage du nom. a. Utilisation d’un nom en sus du nom de famille Nom du conjoint Nom d’usage desparents b. L’usage d’un autre nom que le nom de famille. B. Le prénom (non traité) II. Le nom des personnes morales. (Non traité)
Chapitre 3
I. La notion de domicile.
Le domicile
II. La nature juridique du domicile A. Un élément de la personnalité humaine. B. Un élément constitutif de l’état des personnes. 1. La détermination du domicile. a. La détermination subjective La volontéformelle La déclaration de domicile dans un acte La déclaration tacite de domiciliation. b. La détermination objective du domicile 2. Le régime du domicile. a. La nécessité du domicile b. L’unicité du domicile c. La mutabilité du domicile Fixité Changement Preuve
Troisième partie
Preuve et publicité de l’existence et de l’état des personnes
Manque a peu près 5h de cours jusqu’à fin
5Introduction préliminaire
I. la notion juridique de personnes
La personne en droit n’a pas le même sens que dans le littéraire. Il existe une personne physique et une personne morale. Au sens juridique, une personne n’est pas en premier lieu quelqu’un. Étymologiquement, le mot personne bien du mot masque. En latin personna signifiait le bruit que faisait le masque sur la scène du théâtre ce quipermettait à l’acteur de jouer sa scène. Le mot personne au sens juridique désigne un visage que se donne quelqu’un et non son véritable visage. Pour les juristes le droit est un jeu avec des participants qui ont des rapports entre eux. C’est ce que l’on appelle le commerce juridique. (Commerce ici utilisé dans le sens de rapport) ce commerce se noue entre des participants qui ont chacun un rôle à…