Les agences de notation

U N I V E R S I T E R E N E D E S C A R T E S
( PARIS V )
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FACULTE DE DROIT

DESS « BANQUES & FINANCES »

Responsable Pr. Sylvie de COUSSERGUES

LES AGENCES DE NOTATION

par

Rodolphe ROBIN

Mémoire soutenu Directeur de Mémoire :
en vue de l’obtention M. Michel ANDRIEUX
du DESS « Banques & Finances » BRED BANQUE POPULAIRE

Année Universitaire :1995/96

Session : Oct./Nov. 1996

L E S

A G E N C E S

D E

N O T A T I O N

Mes premiers remerciements vont à M. Andrieux, directeur de ce mémoire, dont la disponibilité, la qualité des conseils donnés et l’intérêt porté à ce travail ont été une aide précieuse.

Qu’il me soit permis également de remercier les trois agences de notation, Stan-dard & Poor’s-Adef, Moody’s et IBCAS.A., avec tout particulièrement :
Mme Garnier, analyste senior d’IBCA S.A.,
M. Ververka, président du directoire de Standard & Poor’s,
MM. Voland et Weyd, analystes principaux de Standard & Poor’s,
qui ont eu la bienveillance de me recevoir en entretien et de me fournir toutes les informations et documents indispensables à la réalisation de ce mémoire.

Que soient aussi remerciées la BREDBanque Populaire au travers de M. Jacquot, directeur financier, et la Commision des opérations de Bourse au travers de M. Champarnaud, chef du service des études et du développement du marché, qui m’ont accordé une entrevue.

Enfin, dans ces remerciements, il me faut inclure mes parents pour leur contribu-tion, leur soutien et leur implication totale.

SOMMAIRE

INTRODUCTION P 5

I.TECHNIQUE DE NOTATION P 8

Chapitre Introductif P 8

Chapitre I : Procédure de notation et échelles des notes P 9

Section 1 : Procédure de notation P 9
1) Demande de notation P 9
2) Etude de la notation P 12
3) Attribution de la note P 14
4) Suivi de la notation P 17

Section 2 : Les échelles de notes P 20
1) L’échelle de notes à long terme P 20
2) L’échelle de notes à court terme P 21
3)L’échelle de notes individuelles P 21

Chapitre II : L’analyse qualitative de l’émetteur P 23

Section 1 : L’environnement commercial et réglementaire P 23
1) L’entreprise par rapport à son secteur d’activité P 23
2) La banque par rapport à son environnement réglementaire P 24

Section 2 : La place de l’émetteur sur son marché P 25
1) Les entreprises P 26
2) Les banques P 28

Section3 : La qualité du management et de la gestion P 30

Section 4 : Les caractéristiques des programmes d’émission P 33

Chapitre III : L’analyse quantitative de l’émetteur P 37

Section 1 : La nécessité d’effectuer des retraitements P 37

Section 2 : Les fonds propres P 39
1) L’analyse du niveau des fonds propres par rapport aux risques P 39
2) Les fonds propres en volume P 40
3) Lessimulations P 40
4) Les fonds propres en tant que critère des autorités de tutelle P 41

Section 3 : La qualité des actifs P 42
1) L’évaluation de la qualité de la gestion des risques P 42
2) L’appréciation de la qualité du portefeuille d’actifs P 43

Section 4 : La rentabilité P 45
1) L’analyse de la rentabilité P 45
2) La préférence de la marge brut d’autofinancement P 46

Section 5 : Laliquidité du bilan P 47
1) La structure financière P 47
2) La flexibilité financière P 48

II. NECESSITE ET EFFICACITE DU RATING P 51

Chapitre Introductif P 51

Chapitre I :Nécessité de la notation financière P 52

Section 1 : Utilité du rating pour les investisseurs P 52
1) L’internationalisation des marchés financiers P 52
2) Le développement des marchés de capitaux P 53
3) Ladésintermédiation P 54
4) Les économies d’échelle P 55
5) Une information plus objective qui accroît la sécurité P 56

Section 2 : Nécessité du rating pour les émetteurs P 58
1) Une augmentation de la notoriété P 58
2) Une baisse du taux final des émissions P 59
3) Une ouverture des marchés à l’international P 60
4) Une indépendance financière P 61
5) Une contrainte de marché P 61…