Pensée juridique
LIVRE SECOND : L’HERITAGE MEDIEVAL : LA MANIERE CLASSIQUE DU DROIT
Introduction :
Caractéristiq pcpal : importance donner au fondement religieux, fdt transcendant dans la mise en oeuvre des normes. Cet héritage constitue une composante essentielle de la trad juridic européenne. Date : au cours 5e et 6e siècle sont construits les différents royaumes barbares. A travers c royaumes ya des formespolitiq qui constituent nos formes auj. Emergence des pcp et des intitutions de la modernité juridique (fin 13e s) S’enracine au 16e siècle.
Le monde institutionnel et juridique qui se met en place va perdurer bien au dela poiur le fond et pour la forme. Une partie imp des règles de droit privé se constituent durzant ce millénaire. Certains concepts et pcp qui vont permettre de construire lascience du droit public moderne vont etre mis en place. Importance sur la forme. De cet héritage vient un gd nb des catégories qui permettront aux juristes des 17e et 18e siècle d’organiser les normes normatifs. Parmi elles la distinction droit public, droit privé droit commun, droit particulier… Pluspart des règles d’interprétation fixée par jursisconsultes romains vont gouverner l’odre normatif.§1- La place des fondements religueux
Droit ne peut pas etre constitué sans faire appel à des fondements religueux. LE mvt de la pensée juridiq moderne vise à fonder le droit sur la raison et la volonté humaine. Enraciner le droit sdans le seul etre humain. Dans pensée méd : c’est du coté des universités qu’il faut chercher les fondements de la pensée juridique. Pour trouver la légitimitédes règles. Nécessaire référence à un fondement ext à letre humain. Ce pcp vaut pour la pensée du pv et la pensée du droit. Csq : Ce pcp domine la réflexion sur les conditions de formation de la loi. Les lois édictés par le prince doivent etre considéré comme inspiré par dieu. Procédure qui doit etre respecter dans l ‘édition des normes : ctrl des juges lors de la formulation et la prise de conseil.Grace à ce pcp que l’on peut comprendre les raisons pour lesquels l’acte de juridiction est psenT comme le moment du jugement de dieu. Ce thème apparaît dès le 9e siècle. Prend son importanjce au 13e siècle et demeurre présent dans la tradition judiciare frse jusqu’au 1er décennie du 18e siècle. Cette conviction est essentielle pour comprendre esprit et méthode proposée pour interpréter elslois. Lien avec divin ne conduit pas à la mise en place d’un droit de type sacral.
Dt sacral = dt dont les règles ne sont que le prolongement direct ou mise en oeuvre de normes expréssement rattaché a une volonté de dieu.
§2 – Rejet d’un droit sacral
Si on se base sur l’enseignement des théologiens ? les pcp de la foi chrétienne doit conduire à poser 2 pcp.
? Pour eux, il va de soi quedieu doit etre considéré comme une source. Il est le principe et la foi de la loi????
Théo chrétien constate que dieu a enseigné a l’homme par une révélation des règles de conduite primordiales. Ce sont les dix commandements. Dieu n’est pas alé plus loin et n’a pas dicté aux hommes la pluspart des règles nécessaires pour régir leur sté. Les règles morales et juridiques existent mais sont en petitnombre et elles sont dc insuffisantes pour fournir les réponses nécessaires. Y a des tensions d’ou on peut comprendre les gds thèmes de cet esprit juridique méd : l’enseignement de la scolastique (dispensé dans les universités) Au 17e siècle, on parlera des l’enseignement libre. Il est certain qu’il existe un droit véritable. Ils utilisent une notion de cicéron, ce vrai droit c’est le : VERUM JUS.Ce vrai droit est en dieu. Ces lois sont dieu car exprime la puissance de dieu. Lois que l’homme a naturellement vocation à suivre. Esprit humain ne peut plus le connaître de manière certaine et de manière complète. D’ou nécessité pour sté humaine de créer du droit nécessaire au fonctionnement des stés. De ce fait y a une part d’autonomie et de liberté. Il faut maintenir qu’il ya un espace de…