L’établissement du régime parlementaire en france de 1789 à 1870

« Le roi règne mais ne gouverne pas » à cette déclaration de Tiers, Guizot a répondu que « Le trône n’est pas un fauteuil libre » ceci pendant la période Orléaniste . De ces deux affirmations,on retient deux variantes de la séparation souple des pouvoir impliquant l’établissement du régime parlementaire pour lequel les pouvoirs bien que séparés entretiennent d’étroites relations de collaborationd’interdépendance,chacun peut renverser l’autre. L’une des citations révèle une conception moniste, celle de Tiers,l’autre dualiste ,celle de Guizot.
En France l’idée du parlementarisme est le résultat de l’oeuvre révolutionnaire en réponse aux régimes strictes établis par les différentes monarchies d’avant 1789. On créer toute sorte de constitutions pour éviter des pouvoirs trop fort,ledécentrer et prendre en compte des opinions plus large, plus populaire. Cette année annonce donc la naissance de la conception du parlementarisme en France avec la première constitution qui suivra en 1792 mais pas sa réelle mise en oeuvre.
De 1789 à 1791,la période constituante marque une réelle séparation des pouvoirs mais beaucoup trop stricte,elle ne permettra pas un réel débat entre lesdifférents pouvoirs . La déclaration des droits de l’homme et du citoyen du 26 aout 1789 montre l’intérêt dont on s’éprend pour l’homme,ainsi la loi bénéficie d’une certaine primauté,expression de l’intérêt général et une lutte contre l’arbitraire. La convention de 1792 à 1795 quant à elle mais en exergue la notion d’assemblée sous une notion de Gouvernement d’assemblée mais au profit d’une confusiondes pouvoir puisque l’assemblée les détient tous .On parle d’une dictature.
Avec le directoire qui s’en suit de 1795 et 1799 on rompt avec cette dictature pour revenir à une séparation encore trop stricte des pouvoirs .Ils n’ont aucun moyen d’action l’un sur l’autre et même au sein du pouvoir législatif organisé de façon bicamérale ,les deux chambres n’ont aucun moyens d’action l’une sur l’autre.En réponse à ces conflits, le premier Empire Napoléonien et par la suite l’imitation de celui ci par le second apporteront une ambiguïté démocratique en multipliant les chambres censées diriger le pouvoir législatif pour en diminuer leurs moyens d’action et s’approprier leur pouvoir. On pourrait croire à une séparation des pouvoirs mais en réalité ils sont confus et c’est l’exécutif par lebiais du consulat dont fait partie Napoléon parfois même seul qui s’ accapare le législatif. Le pouvoir fort accordé à l’exécutif voir à un homme et la confusion de ses pouvoirs avec le législatif ne peut être représentatif d’un régime parlementaire.
C’est seulement les deux Chartres de 1814 et 1830 nées sous l’empire de deux différentes monarchies que le régime parlementaire français va réellements’établir même si il en restera un peu paradoxal .Comment ces deux chartes parviennent-elle à l’annoncer ? De qu’elle manière s’enchaînent t-elles ?
Nous verrons dans un premier temps les prémices du parlementarisme révélées par la Charte Constitutionnelle de 1814 puis dans un second temps nous montrerons les mutations exercées par la nouvelle Charte constitutionnelle de 1830 et sesconséquences sur le régime parlementaire.

I La Charte de 1814, une monarchie conciliante avec un certain acquis révolutionnaire.

Sous la Restauration,c’est la Charte de 1814 qui présentera brièvement un cadre institutionnelle avec de légers traits de parlementarisme A) ce qui aboutira à une certaine évolution du régime

A) Le cadre et l’organisation institutionnel dont dispose la Charte de 1814Dans sa déclaration de St Ouen , Louis XVIII annonce sa reconnaissance de l’acquis révolutionnaire ,ainsi il sous entend le mode de fonctionnement de son régime. C’est à dire qu’il n’essayera pas d’aller à l’encontre des évolutions vers un régime parlementariste ,ni de le freiner néanmoins il n’admet pas non plus le fait de le soutenir . En ce sens sa Charte présente certaines notions de…