Le secret médical

LE SECRET MEDICAL

INTRODUCTION

Historique

Un siècle avant Hippocrate, Confucius préconise la discrétion.

Hippocrate, quant à lui, met en place les bases de la médecine scientifique fondée sur l’observation clinique.

Les médecins ont donc appris à respecter les individus en taisant les informations portées à leur connaissance et Hippocrate donna toute sonimportance au secret médical en l’inscrivant dans un serment ; ce dernier ne constitue pas un principe en soi mais plus un moyen de respecter le patient.

Le secret médical est donc un concept ancien.

Au Moyen Âge et au début des Temps Modernes le secret médical s’est évanoui, avant d’être assimilé au principe plus répandu du secret de la confession.

L’université de Montpellier va remettreen vigueur le serment d’Hippocrate, les références au secret médical vont se multiplier dans les différents écrits.

Les premières dérogations apparaissent néanmoins rapidement : les médecins doivent dénoncer les malades victimes d’une épidémie, les victimes de duels interdits, les blessures criminelles.

A la Révolution Française, il devient pendant 150 ans un symbole intouchable de l’exercicemédical.

Au 19e et 20e siècles, la Cour de cassation refuse de limiter le secret à ce qui est confié au médecin et l’étend à tout ce que son activité lui a permis de connaître.

Définition du secret médical

La loi ne donne pas une définition précise du secret professionnel de ce qu’il recouvre, ou des personnes qui y sont tenues.

Le secret médical se justifie parl’obligation de discrétion et de respect de la personne d’autrui. Il s’agit, par là, de créer et d’assurer une relation de confiance entre le médecin et le patient qui se confie à lui.

Principaux caractères

Le secret est institué « dans l’intérêt du patient ». Cette expression coïncide avec l’évolution de la jurisprudence et l’assouplissement dans certains cas de la doctrinetraditionnelle concernant le secret absolu.

Une partie de la doctrine, dont Gérard Mémeteau s’accorde à distinguer deux fondements du devoir de secret ; l’un est la thèse de l’absolutisme d’ordre publique ; le second est la thèse relativiste de l’intérêt privé.

Le secret médical est imposé par l’ordre public il est institué non seulement pour protéger les intérêts de celui qui s’est confié maiségalement pour assurer au près de la communauté de ceux qui sollicitent le secours de la médecine, le crédit qui doit nécessairement s’attacher à son exercice ( TGI Paris 23/10/1996).

Pour les privatistes, le secret est d’abord celui du patient, la garantie de la protection de l’intimité de sa vie privée.

Rôles

1-Le maintien du respect de la vie privée du patient

En cas demaladie, l’intervention du médecin est légitime car elle est demandée par le patient ou sa famille mais elle n’en demeure pas moins une immixtion dans l’intimité du corps, du domicile de l’intéressé.

Face à l’ampleur des informations que peut recevoir ou déduire un médecin, les patients peuvent se montrer réticents.

2-L’établissement d’une relation de confiance

Le malade doit avoirune grande confiance en son médecin en particulier en sa discrétion.

La médecine aujourd’hui ne peut être fondée que sur une confiance profonde et prolongée du malade en son médecin. Le secret permet donc l’installation de cette relation de confiance.

Le Professeur Louis Porte, Président du Conseil National de l’ordre des médecins déclarait « Il n’y a pas de médecine sans confiance, deconfiance sans confidence et de confidence sans secret ».

En effet, le secret médical a comme rôle premier de permettre l’élaboration d’un diagnostic médical ; celui-ci se fait d’une part, à partir du symptôme qui motive la consultation du patient et d’autre part à partir des connaissances personnelles du médecin ; mais il se fait également à partir d’autres symptômes découverts progressivement…