La féodalité
Sujet : qu’est ce que la féodalité ?
La féodalité se situe entre le IXe et XIIIe siècle. Le lien féodo-vassalique regroupait deux caractères : la vassalité et la seigneurie. A l’origine, se placent les princes territoriaux qui au Xe siècle, de représentant étaient devenus des détenteurs du pouvoir public. La décomposition du territoire et la parcellisation du pouvoir se répandent à peu prèspar tout, sauf en Normandie et en Flandre.
Selon F. L. Ganshof, la féodalité est « un ensemble d’institutions créant et régissant des obligations d’obéissance et de service principalement militaire de la part d’un homme libre dit vassal, envers un homme libre dit seigneur et des obligations de protection et d’entretien de la part du seigneur à l’égard du vassal. L’obligation d’entretien ayant leplus souvent pour effet la concession par le seigneur au vassal d’un bien dit fief. Celui-ci constitue la pièce maîtresse la plus remarquable dans la hiérarchie des droits sur la terre que comporte ce type de société ».
Les problèmes soulevés ici, sont de savoir quelles sont les obligations juridiques des parties ? Quels types de contrats opèrent les parties ? Quelle est la forme du contrat ?Nous consacrerons dans un premier temps à la vassalité, puis dans un second temps au bénéfice, dans lequel le seigneur concédait à un vassal un fief contre certains services.
I) Le lien vassalique
La vassalité résulte d’un contrat par lequel le vassal devient dépendant du seigneur (A), dans lequel il existe des obligations réciproques entre les parties (B).
A- Le contrat vassalique
Lecontrat vassalique est un contrat synallagmatique qui crée des obligations réciproques entres les parties. Ce contrat s’est développé à l’époque des mérovingiens par laquelle des vassi se recondamnaient à des seniores pour avoir leur protection. La forme du contrat est orale car dans cette société l’écrit est peu développé mais la mémoire est très fidèle et l’on cherche à la frapper par des ritespermettant d’en conserver un souvenir et d’en faire la preuve. Le rite est composé d’un hommage et ensuite d’un serment de fidélité. Le premier de ces actes était qualifié de commendatio, est appelé hommage. En effet, l’hommage comprend deux éléments. Tout d’abord l’immixtio manuun, le vassal place ses mains jointes dans celle du seigneur qui referme celles-ci sur elles. L’autre élément de l’hommageest une déclaration de volonté. Parmi ces deux éléments, l’expression « devenir par les mains jointes, homme de fief de quelqu’un » est le plus essentiel. Ensuite, le vassal pose la main sur les Livres Saints, sur l’autel, sur une chasse contenant des reliques. Il jure foi et sureté. Ce serment a une valeur religieuse. Ce rite implique donc que les parties soient chrétiennes. L’hommage et la foi ontété accompagnés d’un troisième acte, l’osculum ; le baiser. Une fois que les deux premiers actes accomplis, le contrat vassalique est conclu. Le baiser n’est pas un élément essentiel. Il constitue un moyen de confirmer les obligations contractées entre les parties devant les spectateurs. Cet acte n’était pas marqué d’une surprise car il permettait de désigner son vassal « homme de bouche et demains.
B- Obligations des parties
Les obligations des parties naissent par l’hommage et le serment de fidélité. L’évêque de Chartres a donné une définition des obligations créées par le contrat vassalique, qui figure dans une lettre destinée au duc d’aquitaine Guillaume. L’obligation du vassal comprend la fidélité et certaines prestations. L’obligation d’être fidèle est une obligation de nonfacere. Les obligations du vassal est avant tout le consilium et l’auxilium ; le conseil et l’aide. Le vassal est tenu d’assister son seigneur de ses conseils. Il doit aussi le service militaire fourni à cheval (l’ost) et l’aide matérielle, essentiellement pécuniaire due au seigneur. L’institution a toujours un caractère guerrier. En revanche, le seigneur doit à son vassal protection et entretien….