Justice et droit

LA JUSTICE ET LE DROIT

I) ETHYMOLOGIE

Droit et justice comprennent les règles qui régissent les rapports humains en société. Ils se disent « jus » ce qui est droit ou juste.

II) COMMENT RESTER JUSTE QUAND ON A A EXERCER LE DROIT ?

Un jugement n’est pas forcément justice. Le droit rend le moins d’injustice possible.

« Puisqu’ on n’a pas fait que la justice fut forte, on a fait quela force fut juste » PASCAL.
Qu’est ce qui permettrait à la justice d’être forte ? Serait- ce le droit ? Peut-on se demander qu’est ce qu’une justice sans droit ?

Pour y répondre nous verrons :

• pourquoi la justice ne doit pas être confondue avec le légal
• s’il est possible de trouver une norme du droit
• le difficile exercice de la justice

A) Justice et légalité (droit)

• Ledroit = droit positif est l’ensemble des règles et des lois qui organisent la vie d’une société. Le droit positif définit ce qui est légal (légalité)
• la justice désigne 2 choses :
– l’institution d’Etat chargée de faire respecter la loi (tribunaux, juges, prisons)
– une norme ou un idéal de société qui détermine des devoirs envers autrui dans la société (propriété, liberté..). Elle renvoie à lamorale. Chez PLATON et ARISTOTE, elle a une vertu. Le juste est celui qui sait distinguer le bien du mal.

Il peut surgir des conflits entre droit positif et justice. Nous jugeons certaines lois injustes ; des peuples se révoltent ou désobéissent aux lois au nom de la justice.
La justice permet de juger les lois, elle doit être transcendante aux lois. Elle se veut supérieure au droit positifau nom de Dieu, de la morale ou de la nature.
Si elle n’est pas transcendante, elle se confond avec le droit, mais alors toutes les lois sont justes.
Quelles normes permettent de vérifier si le droit est juste ?

B) Y a-t-il une norme du droit ?

• Pour PASCAL, pour éviter les conflits sur la nature de la justice, il faut présenter au peuple les coutumes comme les meilleures lois.
Fonderla justice sur les coutumes revient à aligner le droit sur le fait. Il vaut mieux prendre le fait accompli comme base de nos droits et on évitera ainsi des guerres perpétuelles.

Mais le droit peut ne pas être réalisé dans les faits sans pour autant cesser d’être un droit.
Exemple : je continue d’exercer un droit de propriété sur la montre que l’on m’a volée, alors que dans les faits je ne lapossède plus.

• Dans l’histoire, le droit a souvent été établi par la force. mais un tel droit n’assure aucune stabilité à la justice ; comme le montre ROUSSEAU, il suffit de devenir le + fort pour avoir le droit de désobéir à celui qui revendiquait le pouvoir au motif qu’il était lui-même le + fort. Il suffirait d’être le + fort pour être toujours le maître, on ne ferait pas appel au droit.• La nature est avancée comme le fondement le + sur du droit. Les hommes sans société ni loi seraient obligés d’instaurer le droit.
Pour HOBBES l’état de nature serait « un état de guerre de tous contre tous » et les hommes pour sortir de cet état d’insécurité seraient obligés d’instaurer l’association, le droit et le devoir.
Pour ROUSSEAU, ce sont les changements dans l’environnement naturelqui imposent à l’homme un passage à la société.
Le droit naturel est un droit fondé par les raisons conduisant les hommes à s’associer. Toute loi contraire à ces raisons sera alors dénoncée comme injustes.
Le droit de désobéir se justifie lorsque l’Etat ne suit plus le droit naturel, par exemple lorsqu’un roi persécute son peuple. Alors le peuple a le droit de se révolter, au nom de la loinaturelle.

• Le positivisme juridique conteste une telle façon de fonder le droit.
Pour KELSEN le droit a pour fondement une constitution énonçant les modalités d’institution du droit. Le droit serait donc sa propre norme c’est-à-dire qu’il est pour la justice, une chance d’être autre chose que de vains mots.

B) Le difficile exercice de la justice

• La justice s’exprime par des lois…