Histoire du droit

Partie 1 – Les naissances du droit dans l’Antiquité

Il faut partir d’un exemple : de la Bible. Pas pour des convictions religieuse, ni pour une raison historique. Mais pour une raison juridique. Le récit de la Genèse est l’introduction de la Bible. On comprend par cette Genèse à quoi peut servir une introduction au droit. Le récit des trois premiers jours suffit pour nous donner une idée dece qu’est et de ce que doit être une introduction. Une introduction est le récit d’une création. Elle ne produit en réalité rien de nouveau : la terre était déjà là, tout y était.

La création consiste moins en une production qu’en une séparation : l’eau est séparée de la terre, la lumière est séparée de la nuit… La séparation s’impose, car c’est elle qui va permettre de nommer, dequalifier. C’est grâce à elle que Dieu peut appeler, peut nommer le jour. Introduire doit permettre d’appeler, de nommer, de qualifier. Cette qualification sera essentiellement juridique, c’est-à-dire relative au droit. L’activité décisive de la pratique juridique consiste à donner un nom aux choses et les caractériser juridiquement. La translation d’un bien à un autre peut s’appeler vente, donation, vol…:des qualifications juridiques. Il est nécessaire de qualifier, de nommer, pour appliquer au fait le régime juridique. Ce pouvoir est considérable.

Nommer quelqu’un ou quelque chose, c’est le créer, l’appeler à la vie. C’est pour cela que le droit n’a pas toujours été perçu comme le propre de l’homme. Chaque civilisation a fait naître le droit à sa manière, selon sa conception de Dieu, selonsa conception des hommes. Le droit a pu naître d’un ordre divin, de la contrainte voulue par un pouvoir, de l’inspiration des philosophes, de la nécessité des échanges entre les hommes. Il n’y a donc pas une naissance du droit, mais des naissances.
Il ne faut pas croire que le droit des civilisations anciennes soit un droit archaïque, inachevé. Il ne faut pas penser que le droit a connuforcément une perfection dans son évolution. La perfection du droit est parfois sensible mais la très haute Antiquité a déjà un droit très élaboré : le droit des personnes, le droit des biens, le droit des institutions administratives, qui sont connues dès les temps les plus reculés. La Bible dispose de principes juridiques anciens, qui sont le fruit d’une tradition qui s’inscrit dans les fondationsorientales du droit.

Titre 1 – Les fondations orientales

Ces fondations orientales ne nous sont connues qu’à partir de preuves écrites. La naissance de l’histoire se confond avec la naissance de l’écriture. L’écriture ouvre le champ de l’histoire et le champ du droit, du moins écrit. La préhistoire, privée d’écrit, connaît sans doute des usages, des traditions.

Chapitre I – Les premièrescréations

En Orient, les premières créations du droit s’inscrivent de deux manières :
1. Les premières inscriptions se déchiffrent sur les tablettes d’argile et les stèles de pierre de la Mésopotamie ancienne. C’est un droit pragmatique, conçu par les hommes, pour les hommes.
2. La Bible présente une seconde manifestation du droit. Le droit du peuple d’Israël est un droit exprimé parDieu. C’est un droit révélé. C’est un droit conçu par Dieu, pour les hommes.
Ainsi, avec ces deux manières, le droit est au carrefour de l’influence humaine et de l’influence divine. Humaine par la pratique et divine par l’idéal.

SECTION 1 : La pratique oriental

Le droit de la pratique orientale va trouver deux expressions essentielles :
1. La première est utilisée dans la vie publique,par les gouvernants pour imposer leurs droits. Ils se disent inspirés par les Dieux. Il va servir d’argument au pouvoir.
2. La vie privée : l’écriture du droit permet de fixer les négociations entre particuliers. Les premiers documents gravés sur des tablettes d’argile ont pour fonction de certifier la réception d’objets ou d’animaux. Ces tablettes sont des actes de la pratique qui prouvent le…