Droit constit l1 – les modèles étrangers
PARTIE 1
LES PARTICULARITES DE LA CONSTRUCTION DE LA V° REPUBLIQUE
La typologie des pouvoirs
Mode d’organisation des pouvoirs
Lorsque l’on étudie le droit constitutionnel français, il y a un intérêt particulier, puisque cet état a mis en application tous les types de régimes existants : il s’agit d’un laboratoire constitutionnel.
La typologie des régimes politiques :lorsque l’on défit un régime politique, on le fait en fonction du mode d’organisation des pouvoirs.
On a une séparation stricte, qui correspond au régime présidentiel, et une séparation souple, qui correspond au régime parlementaire. (le Monde du 20 janvier). Ce n’est pas le parlement ou le président qui domine.
Régimes de séparation des pouvoirs
Si la séparation des pouvoir estsouple, alors le régime est parlementaire.
Cette séparation souple signifie que les pouvoirs ont des moyens de pressions réciproques les uns sur les autres.
Il y a la dissolution qui est un moyen de pression à disposition de l’exécutif sur le législatif et la motion de censure.
Les pouvoir collaborent entre eux, notamment dans l’adoption de la loi, qui est élaboré avec une collaboration del’exécutif et du législatif, on parle de moyens de pression réciproques et de collaboration.
Si la séparation des pouvoirs est stricte, c’est à ce moment-là un régime présidentiel. Il y a un défaut de collaboration des pouvoir entre eux, et une absence de moyens de pression réciproque.
Cependant, il y a des freins et des contrepoids qui sont mis en placent par les constituions et qui permettent non pasd’avoir des moyens de pression, mais de limiter l’action de d’autres pouvoirs et pour participer ensemble à certaines fonctions.
Que l’on soit dans une séparation souple ou stricte, il y a un point commun, c’est que l’autorité judiciaire est indépendante.
les régimes de confusion des pouvoirs
Cela veut dire qu’un seul organe va exercer le pouvoir exécutif, législatif et au moinsavoir la main mise sur le pouvoir judiciaire.
Il dirige l’exercice de ces pouvoirs.
Cette confusion des pouvoirs se fait au profit de l’exécutif, qui est détenu soit par un seul homme, soit par plusieurs :
Si il y a qu’un seul homme, c’est un régime despotique
S’il y a plusieurs hommes, le régime est dit aristocratique, ou encore théocratique, s’il est détenu par les hommes d’Eglise.La France de 1791-1958 : un laboratoire constitutionnel
La France de 1791 à 1958, a expérimentée toutes les formes d’aménagements des pouvoirs précédemment décrit.
Certaines constitutions ont expérimentée une séparation stricte des pouvoirs (celle du 14 septembre 1791, celle de 1795 et de 1848).
Elle a aussi connu la séparation souple des pouvoirs avec la Charte de 1814, les loisconstitutionnelles de 1875.
La France a aussi connu un régime de confusion des pouvoirs au profit de l’assemblée avec la constitution de 1793.
La France a connu une confusion des pouvoir au profit de l’exécutif avec les 2 empires et Vichy.
La constitution de 1958 n’est donc pas le fruit de réflexions théoriques des constituants. Elle a été rédigée en suivant des modèles étrangers et del’histoire.
TITRE 1
LES MODELES ETRANGERS
CHAPITRE 1
LES DEUX PRINCIPALES FORMES D’AMENAGEMENT DE LA SEPARATION DES POUVOIRS : PARLMENTAIRE ET PRESIDENTIEL
La France a du faire un choix entre le régime présidentiel des Etats Unis et le régime parlementaire britannique.
SECTION 1 : LE REGIME PARLEMENTAIRE BRITANNIQUE
Le droit constitutionnel britannique a une structure trèsoriginale et particulière. Le régime parlementaire est vraiment présent de manière très formel dans ce pays.
Les grandes caractéristiques du droit constitutionnel britannique
A. L’évolution du régime britannique
le premier des régimes parlementaires
Il y a 3 dates clef :
1215 : Magna Carta
1689 : Bill of Rights
1782: Naissance de la responsabilité
1215 :…