Dissert

TD 7 histoire : l’émergence du droit français

A la fin de l’ancien rgime en France il ya un droi propre qui se développe en France qui s’appelera par la suite le droit Français. Il y a une idéed’Etat national qui seconstruit. Il rejette les prétentions internationales de lempire germanique et de la papauté et les pouvoir centrifuges des pouvoir locaux. Il va donc se contruit un ryaumeindépendant autour d’un roi. Qui devient progressivement souverain. Un droit proprement français se développe.
C’est le résultat d’un processus complexe, il combine deux éléments : les lois privées que leroi peut prendre par le billet de ses ordonnances et le droit coutumier qui a déjà des fondements très solides mais qui va petit à petit se développer au point de former un droit commun coutumier(gommer les dispartiter concorder les coutumes) désormais enseigner dans les universités ref essentiel : coutume de Paris.

Notion de droit français:
L’idée qu’il y a un droit commun coutumier esttrès ancienne puisque Beaumanoir en parlait déjà (XIII). Il ressort de ce passage de Beaumanoir les règles fondamentales coutumières observées dans tout le royaume de France.
La rédaction des coutumesgrâce à l’imprimerie vont permettre aussi d’en faire la conférence cad qe ça va permettre la diffuser toutes ces coutume et faire évoluer la notion de droit commun coutumier. On se rend compte qu’il ya des principes généraux à a toutes ces coutumes que l’on retrouve dans des coutumes différentes voisines ou non voisines. Les juristes se sont mis a envisager le rapprochement de toutes les coutumes:ici se créer véritablement un droit commun coutumier. Dans un premier temps se forme une doctrine particulière dont les juriste vont prendre une coutume particulière et la commenter pour ensuite voirles discordances et les rapprochements. Cette première étape se fait dès 1546 ex Du moulin préconise l’établissement d’une coutume unique qui réunit des règles générales , on compare des…