Methodologie

août 20, 2018 Non Par admin

DROIT CIVIL
Introduction au droit

titre 1 : le droit et ses source
chapitre 1 : la notion du droit
section 1 :la regle de droit
-le fondement de la regle de droit
-les caractere de laregle de droit
-la mise en oeuvre de la regle de droit

section 2 : les division du droit
-les branche du droit public
-les branche du droit privee
-les 3 discipline

chapite 2 : l’histoiredu droit
sect1: avant le code civil
sect2: les codification napoleoniennes
sect3:evolution

chapitre 3 : les sources du droit
sect 1 : les textes
-hierarchie des textes
-domaineaplication yfyuhugyu

sect 2 : la coutume
-la creation et le domaine de la coutume
-le role de la coutume

sect 3 : la jurisprudence

Titre 2 : les droits et leur mise en oeuvre
chapitre1 : definitions et classifications
sect 1 : definition des droit subjectif
sect 2 : classification des droit
-en …….. du patrimoine
-l’objet des droit subjectif

chapitre 2 : regime desdroit subjectif
sect 1 : acquisition , transmission , extinction
-acquisition
-transmission
-extinction

chapitre 3 : les preuves
sect 1 : les regime de la preuve
-charge de la preuve-admissibilite des procedes de preuve

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Titre 1 : le droit et ses sources
droit possitif=droit actuel
chapitre 1 : la notion du droit
pas de definition stricte d’autant + que les matiere juridique se diversifient, se divise
section 1 : la regle du droit
indispensable des lors quel’individu n’est plus seul, qu’un groupe se construite
regle de droit = regle de conduite destinee a regir la vie en societe (relation)
paragraphe 1 : 2 doctrines :
-IDEALISTES
regle qui trouve sontfondement dans 1 sens de regle superieures, ideales, qui doivent servir de guide au legislateur.
ex : Dans les civilisation judeo-chretienne regle de droit = loi divine (tu ne tura point..)
ex :…