Cours de philosophie du droit

1 PREMIERE PARTIE : NOTIONS Chapitre un : le Bloc de juridicité La juridicité, c’est l’essence du droit, sa nature. Le geste philosophique, c’est la remise en question du savoir sur toutes les choses qui pourraient être évidentes au premier coup d’œil. « C’est le juge qui dit le droit », mais dans la tête des gens, le droit c’est la loi etc. Pourquoi le droit doit être distinguer de la loi alorsqu’ils semblent profondément liés. Saisir le sens du droit n’est pas seulement répondre à la question « qui dit/fait le droit ? ». Platon : les tâches de la philosophie c’est de dé?nir le métier de celui qui est l’ennemi du philosophe, le sophiste. X est un sophiste, Y est un juriste, tout le monde est d’accord. Y est-il véritablement juriste ? Le fait que nous soyons tous d’accord veut-il direque nous ayons tous la même dé?nition de juriste ? Dialogues 218C de Platon. Dans quel monde évolue le juriste ? Réponse institutionnelle : le juriste c’est celui qui se déplace dans le monde de l’institution juridique, c’est à dire celui qui vit dans un monde de norme, dans un monde de JP. Monde des prétentions des acteurs, ce que je peux faire valoir comme droit, ce à quoi je peux prétendre. Droitsubjectif : prétention individuelle que l’on ne peut avoir vis à vis d’un secteur du droit, du système juridique. A – Qu’est ce qu’un droit objectif ? C’est ce qui relève du système juridique. Il s’agit de poser le problème de la pluralité ou de l’unité de cet ensemble. Le problème de l’hétérogénéité ou de l’homogénéité de cet ensemble. Est-ce que le droit objectif existe ? Est-ce consistant ? Sil’on étudie le droit on ne fait qu’étudier successivement différentes matières. L’unité du droit n’est-elle pas de façade ? Est-ce que la vérité du droit n’est pas qu’il n’existe pas sinon de façon purement arti?cielle et conventionnelle. Pourquoi les choses sont ainsi divisées ? Pourquoi y a t-il x discipline ? Il s’agit d’essayer d’inventer les outils qui vont permettre de comprendre pourquoile droit à ce visage, pourquoi est-il aussi hétérogène. Quatre façons de lire le droit : ? La lecture matérielle : On peut lire le droit en le rapportant à la réalité qui l’organise, quelle sont les relations réelles entre les individus. Le droit est un voile posé sur les choses et il suffit de lever ce voile pour voir ce qu’il se passe. ? La lecture organique : C’est une lecture qui voit le droitcomme un corps avec des organes. On va considérer que comprendre ce qu’est le droit c’est identi?er les différentes institutions qui vivent dans ce corps; On va comprendre le droit en comprenant la relation entre les organes. ? La lecture par la dérogation : on va essayer de comprendre pourquoi le droit admet, reconnaît la cohabitation entre un droit ordinaire et un droit extraordinaire. Il y atoujours une logique qui consiste à soustraire à l’ordinaire su droit un certain nombre de catégories. Il s’agit de voir si les argument qui sont présents pour justi?er la dérogation sont valables philosophiquement. ? La lecture normative : c’est l’exacte opposée de la première lecture. On s’interdit de considérer qu’il y a quelque chose derrière le voile . L’approche matérielle Il y a une réalitéjuridique qui précède les norme juridique. Il existe différentes normes, il suffit d’examiner ce que l’on peut appeler la réalité sociale qui sera complexe et variée et qui fera que le droit sera complexe et varié (distinction entre différents secteurs du droit, le droit ne sera pas le même selon que l’ordre public sera concerné ou non, selon l’importance et la gravité du litige). On va pouvoirsectoriser le droit en fonction de la réalité dont on parle. Le droit sera une cartographie de la réalité social. Le travail du philosophe du droit sera de détruire ceci. L’approche matérielle a pour vertu principale de ?xer des exceptions, des originalités qui ont un sens d’un point de vu juridique mais pas forcément d’un point de vu philosophique. Ex : Distinction entre droit public et droit…