Arbitrage au cambodge et en france
Arbitrage en droit cambodgien et français
Introduction
L’État possède de monopole en matière de justice. Mais dans certains cas l’État a accordé aux personnes privées la possibilité d’intervenir également en la matière. Tel est le cas de l’arbitrage.
L’arbitrage est, en fait, un des modes alternatifs de résolution des conflits, dans lequel un arbitre intervient pour prendre des décisionsqui engagent les deux parties qui font appel à ses services. Même s’il n’est pas un mode non étatique de règlement des litiges, L’arbitre est un véritable juge dont la décision s’impose aux parties. Le recours à ce mode de règlement de conflit, dont le fondement est contractuel, permet aux parties une grande liberté dans la détermination du déroulement de la procédure. De plus, il s’agit d’un modeconfidentiel, rapide, souple et efficace.
Comme l’arbitrage ne trouve sa compétence que celle qui est prévue par la loi. Donc l’importance consiste donc à savoir si l’on pourra soumettre tous les litiges à l’arbitrage. On constate qu’il existe deux grand type de litige, ceux qui touche à l’intérêt général et ceux qui touche à l’intérêt privé. Mais seul l’État est habillé à connaître les litigestouchant à l’intérêt général. Donc il ne reste que la sphère privé que l’arbitrage peut intervient. Le domaine d’intervention de l’arbitrage dans le domaine peut être plus ou moins étendue c’est-à-dire il s’étend dans tous les aspects de la sphère privé comme filiation, succession, commercial etc. ou il ne concerne qu’un seul aspect comme en matière de travail. A titre exemple en France on limiteen matière relevant des activités professionnelles. Au Cambodge, au contraire, le champ de compétence de l’arbitrage est beaucoup plus restrictif à seul conflit de travail non résolu par la conciliation. Mais sur la scène internationale, l’arbitre peut connaître les litiges relevant des activités civiles, commercial…
Cela nous semble un peu bizarre car l’arbitrage au Cambodge se limite au litigedu travail, une compétence très serré. À la différence du Cambodge, la juridiction non-Étatique Française s’est dotée d’une compétence très étendue. Par contre si on revient au Cambodge, la question est résolue car l’arbitrage est simplement instauré par la Loi de Travail de 1997 dont la vocation est de régir les relations entre les salariés et leurs employeurs. Une conflit dont sa grandeur a unegrande influence sur l’économie de sorte qu’il est primordial pour le gouvernement de le créer. Mais ce n’est pas ça qui participe à la mis au jour de l’arbitrage au Cambodge. Le Cambodge est un pays en voie de développement dont le manquement de ressource humain et particulièrement de ressources financière est un freine au développement tant en économie tant en droit. C’est ce constate quis’explique un énorme travail de l’OIT. En fait c’est grâce au soutien financière et intellectuel de l’OIT que l’arbitrage au Cambodge (compétence en matière de travail) a puisse voir son jour Après 6 année d’attente.
L’étude comparative de l’arbitrage au Cambodge et en France est simplement de mieux comprendre les raisons derrière la création de ce type de tribunal selon les besoins de la sociétécambodgienne et française.
Selon l’adage Ubi societas ibi jus, le droit est le produit de la société. Mais comme chaque société se varie de l’un de l’autre, le droit en est aussi. Donc on n’a pas tendance de recopier le system d’arbitrage française pour appliquer au Cambodge mais simplement de comparer les notions fondamentales et générales qui sont inhérent à l’arbitrage pour que nous puis mieuxanalyser le jeune system d’arbitrage au Cambodge à la lumière de l’arbitrage en France qui est solide grâce à son ancienneté. Heureusement, les règles fondamentales de l’arbitrage sont devenues presque universel. Ce qui facilite beaucoup notre étude comparatif. On va apporter quelques notions de l’arbitrage d’international comme une base de notre analyse.
De toute façon l’arbitrage dans les deux…