La rupture révolutionnaire

La monarchie constitutionnelle

|LES ETATS GENERAUX DE 1789 |

Devant le blocage politique des institutions visant à régler le blocage financier le pouvoir royal a décidé au mois de juillet 1788 de faire appel au Etats-Généraux qui connaissent par là même une sorte de résurrectioninstitutionnelle car la dernière réunion datait du 17e siècle.
Dès lors, le pouvoir royal ne savait plus comment fonctionner concrètement. La première question a été de savoir selon quel forme de modalités concrètes ces Etats-Généraux fonctionneraient. C’est la forme de 1614 qui a été reprise dans ces grandes lignes c’est à dire une représentation des 3 ordres et à l’origine du moins d’un nombreégal de députés pour chaque ordre avec cependant un vote par ordre.
Néanmoins, il y a eu dans la période qui a suivi, l’été 1788, une effervescence politique pour savoir s’il ne conviendrait pas mieux de modifier ce fonctionnement traditionnel dans le sens de donner un poids politique plus important au Tiers-Etat. Le Conseil d’Etat a tranché la question en décembre 1988, en décidant que le nombrede députés du Tiers-Etat serait égal au nombre des députés des deux autres ordres, mais le Conseil d’Etat n’a pas tranché sur le vote par tête contre un vote par ordre.
I. L’élection des députés
Début de l’année 1789 en vertu d’un règlement électoral du 24 janvier 1789 qui a disposé que le droit de vote appartient à tout homme âgé d’au moins 25 ans justifiant d’un domicile et inscrit sur uneliste des impôts. Le règlement électoral est fixé comme règlement de base, l’ancienne circonscription, comme le bailliage et sénéchaussées, a été conservée Le principe pour les deux ordres est assez simple, tous les nobles se réunissent en assemblée électorale par bailliage au sénéchaussée, il en va de même pour le clergé.
Pour le Tiers-Etat, le système est plus complexe car dans les villes lesassemblées d’habitant élisent un ou deux représentants par métiers. Ces derniers se réunissent au niveau de la ville pour élire un certain nombre de représentants puis ceux-ci se réunissent à l’assemblée du bailliage ou du sénéchaussée qui élit les députés du bailliage ou du sénéchaussée.
Le nombre total des députés élus sera finalement très important : 600 pour le Tiers-Etat, 300 pour le clergé et300 pour la noblesses. Grâce à la liste des députés élus, on constate dans le clergé qu’il y a une domination très nette des députés du bas clergé mais sont peu du clergé régulier car le système électoral est retenu pour les moines qui sont peu représentés. Pour le Tiers-Etat on ne trouve pas de paysans, ni d’ouvriers mais que des membres de la bourgeoisie. Aussi on trouve beaucoup de compétitionentre les membres du Tiers-Etat.
II. La rédaction des cahiers de doléances
L’assemblée qui se réunit écrit un certain nombre de voeux à l’intérieur des cahiers ce doléances. Ces voeux seront présentés et résumés au niveau national. L’étude de ces cahiers est très riche. L’état d’esprit est réformateur car dans ces cahiers, il y a beaucoup de personne, un profond attachement non seulement auroi. En matière de justice fiscale, il y a quelques revendications politiques non révolutionnaire, mais compte tenu de la propagande, on pense souvent que les Etats-Généraux deviennent une institution régulière réunie par le Roi par exemple, tous les 5 ans et qui verraient leur rôle étendu, soumis au contrôle de l’activité des ministres.
Entre les trois ordres, il y a plus de similitude que dedivergence. Aussi on croit qu’il y aurait sur ces cahiers, des modèles rédigés par des éléments engagés dans un processus politique ; ainsi dans certaines régions, il y a pu avoir une influence d’un modèle lancé, mais il ne faut pas généraliser. Une brochure, œuvre de Sieyès a été publiée en 100.000 exemplaires, et elle passe du niveau local au niveau national en tout ce qui concerne la…