Vocubulaire juridique
Introduction historique au vocabulaire juridique
? PARTIES
1 – Fondements et finalité de l’ordre juridique et politique. (justice – justifier l’existence de la justice, tensions autour des concepts de droit et justice)
2 – Régimes politiques (différents concepts en usage depuis l’antiquité, comment réfléchi t- on sur la classification des régimes, problématique..)
3 – Grandes notion dudroit des personnes et de la famille, anthropologie
Manuel de référence : Gaudemet « les institutions de l’antiquité » Monchréstien
Chapitre introductif.
Le droit est-il absolument nécessaire ? L’état a-t-il toujours existé ? Est-ce possible d’imaginer une société sans état et sans droit ?
Droit : directus, ius (formule) mots latin qui servaient à définir le droit.
Le mot droit nous donneun idéal du droit, ce qu’il doit être, et non pas ce qu’il est, une chose qui sert à éviter de dévier, c’est une direction. Ce mot nous donne une finalité du droit, un « devoir être ».
Le droit n’est pas toujours droit, l’appellation est fallacieuse, (régime de Vichy), ils y a des mauvaises lois, des mauvais juges.
« ius » plus neutre, signifie juste formule (rituels), expression.
Le droitest un rabachache de formules.
Nature même du droit : formalisme. Lorsque je veux faire du droit, j’y suis soumis, c’est ce qui permet de distinguer le droit de ce qui n’est pas du droit. C’est codifié : ex : Pour qu’un mariage soit établi, il faut établir les règles de formes, il faut en effet aller a la mairie, publier un avis qui informe la population, et termine par « je vous déclare mari etfemme ! »
Ce qui permet d’identifier une règle comme une règle juridique c’est une question de forme, et le droit ce n’est pas toutes les règles qui gouvernent une société mais une catégorie de règle qui se détermine par leur forme et d’autres critères mais surement pas par son contenu, on ne définit le droit que par le formalise que le mot « ius » exprime dans la langue romaine.
Etat : danssa forme courante, le mot ne veut rien dire. On le retrouve dans 36 phrases et aucune d’elle ne veut dire la même chose, (état d’âme, état de stress) tellement que pour l’Etat (la puissance publique) on met une majuscule. (également pareil pour le Droit).
Statut provient de la même racine que le mot état, c’est « ce qui est établi »
Etat : ordre politique, une puissance publique avec organeset qui instaure un certaine ordre sur la société, et chacun de ses membres. Le mot signifie juste que « c’est établi »
Mais qui, comment ?
L’Etat est-il intrinsèque a l’homme est-ce dans la nature de l’homme ou est-ce des créatures apparu par le cours des choses ? Le Droit et l’Etat seraient-ce le propre de l’homme.
(Si les animaux ont des droits, le Droit n’est plus le propre de l’homme.)S’il est question du Droit, est-il question de l’Etat ?
Dans la bible, Adam et Eve sont libres mais ont une règle qu’ils transgressent. Cette règle de ne pas toucher au fruit originel, est-ce une règle juridique ?
Cette règle a un auteur : D.
Si c’était formulé « sous peine d’exclusion du paradis, Adam et Eve ne doivent pas toucher au fruit originel » mais ce n’est pas le cas. Est-ce duDroit ou une simple règle ?
La leçon est de dire que : une fois que les hommes ont commis ce péché, il y aura des lois, le Droit et l’Etat, ils vivaient sans, mais ils ont perdu cet avantage. La genèse nous offre ce rêve d’une société perdue ou le Droit et L’Etat n’existaient pas et les hommes n’ont pas réussi à rester dans ce bonheur et subissent ainsi l’implacabilité de l’Etat, ce serait unmalheur qui pèserait sur l’homme mais n’est pas dans la nature de l’homme ! C’est D. qui en les chassant du paradis, à condamner les hommes au Droit.
Le Droit et l’Etat sont nés de leur péché.
Thomas Hobbes : Le Léviathan (mot se référant à la bible D. en use pour punir les hommes)
Ce livre nous explique les fondements de l’ordre politique et juridique. Il répond à la question « d’où le Droit…