Transport maritime

Mini projet

Réalisé par :blackM Encadré par : Mr X
2010-211

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theme | l’achat du transport maritime |Introduction

1. Les organisations
2. Les intervenants
3. Les types d’expédition
4. La tarification du transport maritime
5. Les obligations des parties
6. Le contrat de transport maritime
7. Les avantages
8. Les inconvenient

Conclusion

INTRODUCTION

A l’international, la majeure partie des exportions et des importations de marchandises est assurée parle transport maritime. Ce mode est toute fois régit par des règles particulièrement spécifiques. Il doit satisfaire à des critères techniques et juridiques et intégrer les différentes et nouvelles mesures de sûreté maritime prise par l’organisation maritime internationale. La réussite de touteopération d’expédition maritime passe par la maîtrise des différentes techniques de négociation de la tarification ainsi que le bon traitement des différents documents nécessaires. C’est autour de cette préoccupation que nous expliquerons comment effectuer l’achat d’un transport maritime.

I. Organisation:

Le transport maritime passe par une harmonisation des prestations de service dans un environnement concurrentiel concentré par:
* Des investissements nécessaires à l’exploitation des lignes maritimes,
* l’évolution des techniques de prise en charge et de manutention (qui devraient à terme favoriser l’usage des incoterms FCA, CPT et CIP),
* La création des consortiums ou « pools » destinés à mettre en commun les moyens nécessaires pour optimiser certaines lignes dites »régulières ».
Les groupements privés d’armateurs, appelés « Conférence » ont établi des tarifs dits « Conférence » pour les lignes maritimes régulières. Ils fixent des taux de fret minimaux auxquels il est possible d’appliquer des rabais si l’importance du trafic ou la fidélité des chargeurs le justifient. Quelques compagnies n’ont cependant pas adhéré à ces conférences. Ces « Outsiders » gardent uneentière liberté de fixation des prix.
Ces accords passés au 19ème siècle entre les compagnies maritimes couvrent la quasi-totalité du globe et ont pour but d’organiser la concurrence entre les fréquences de départs, les prix, les ristournes maximum qui sont des réductions des prix déterminés après facturation en fonction du volume des ventes réalisées par l’acheteur.
Cette guerreConférences /Outsiders a de raison d’être qu’en situation excédentaire de la demande par rapport à l’offre, ce qui n’est pas le cas aujourd’hui.
Les Outsiders comme les Conférences méritent que leurs prestations soient comparées avec les paramètres de choix privilégiant les intérêts du contrat de vente qui sont les suivants :

* les engagements pris sur les délais de livraison,
* les conditionsde manutention, d’emballage et de chargement des marchandises (où l’utilisation des Incoterms peut mieux cerner les besoins en termes de choix du transporteur).
En ce qui concerne la comparaison de la tarification des entreprises Outsiders et Conférences, le chargeur est recommandé de demander à son commissionnaire de transport ou au transitaire de lui suggérer deux compagnies de transportdont l’une d’elle devra être une Outsiders et l’autre une Conférence. Dans les cas les plus courants avec tous les paramètres de comparaisons énumérés précédemment, on s’aperçoit que la marge est souvent très serrée entre les tarifications des deux compagnies de transport suggérer au chargeur.

II. Intervenant :
Le transport maritime, dans l’édition de ces contrats de…