Transit

TAXUD/A3/0007/2010 – FR

Manuel Transit

Préface Le Plan d’action pour le transit en Europe1 appelait à l’élaboration d’un manuel pratique contenant une description détaillée des régimes de transit commun et communautaire et clarifiant le rôle tant de l’administration que des opérateurs. Ce manuel doit servir à promouvoir une meilleure compréhension du fonctionnement du régime de transitet du rôle des différents intervenants. Il permettra aussi de garantir une application harmonisée des règles du transit et l’égalité de traitement entre tous les opérateurs. Ce texte est une version consolidée reprenant toutes les mises à jour faites depuis sa parution en mai 2004. Le manuel comprend neuf grandes parties: introduction générale; statut des marchandises; garanties; procédurenormale de transit NSTI (nouveau système de transit informatisé); procédure de secours; simplifications; apurement de l’opération de transit et procédure de recherche; dette et recouvrement; et régime TIR. Le manuel sera mis à jour au fur et à mesure que l’évolution des régimes de transit commun et communautaire le nécessitera. Il convient de souligner que le manuel n’a pas force de loi et qu’iln’a qu’un rôle explicatif. Il fournit toutefois une interprétation des règles de transit commune à toutes les autorités douanières appliquant le régime de transit commun/communautaire. Les dispositions juridiques sur le transit ainsi que les autres éléments de législation douanière priment le contenu du manuel et doivent toujours être consultés. Les textes des conventions et des instrumentsjuridiques communautaires qui font foi sont publiés à l’adresse suivante: le Journal officiel de l’Union européenne. S’agissant des arrêts de la Cour de Justice des Communautés européennes, les textes qui font foi sont ceux figurant dans le Recueil de jurisprudence de la Cour de Justice et du Tribunal de première instance. Les éventuelles instructions nationales ou notes explicatives qui existent enplus du manuel peuvent être intégrées au point 6 de chaque chapitre du manuel lors de sa publication dans le pays concerné, ou être publiées séparément. Pour de plus amples informations, veuillez consulter votre administration douanière.

Bruxelles, le 1 juillet 2010.

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COM(97) 188 final du 30.4.1997.

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Le manuel est disponible sous format électronique et peut être téléchargé vial’internet (pour l’adresse voir ‘ Sources d’informations générales’).

Table des matières générale Préface Table des matières générale Partie I: Introduction générale Partie II: Statut des marchandises Partie III: Garanties Partie IV: Procédure normale de transit NSTI (nouveau système de transit informatisé) Partie V: Procédure de secours Partie VI: Simplifications Partie VII: Apurement etProcédure de recherche Partie VIII: Dette et Recouvrement Partie IX: Régime TIR Liste des abréviations courantes Liste de définitions Sources d’informations générales

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PARTIE I – INTRODUCTION GÉNÉRALE……………………………………………………..28 1. Bref historique du transit ………………………………………………………………………29 2.Statut des marchandises ………………………………………………………………………..33 3. Transit commun …………………………………………………………………………………..34 3.1. Législation…………………………………………………………………………………….34 3.2 Description durégime……………………………………………………………………..34 4. Transit au sein de la Communauté………………………………………………………….37 4.1 Transit communautaire ……………………………………………………………………37 4.1.1 Base juridique ………………………………………………………………………….37 4.1.2. Description du…