Théorie pure du droit, hans kelsen, commentaire de texte
Hans Kelsen (1881-1973) a collaboré à la rédaction de la Constitution autrichienne en 1920. En effet, ce grand juriste américain est d’origine autrichienne. En 1920, il commence la rédaction de soncélèbre ouvrage Théorie pure du droit, on le considère alors comme le fondateur de l’école « normativiste ».
L’extrait de doctrine a étudier est tiré du livre Théorie pure du droit, paru auxéditions Dalloz en 1962 et traduit par Eisenmann
Selon Kelsen le droit repose sur un ensemble de normes juridiques hiérarchisées, mais existe-t-il vraiment une norme fondamentale qui se trouverait enhaut de la pyramide et qui règlerait elle-même la création du droit selon un principe de normes procédurières et d’unité?
Après avoir démontré que le droit règle lui-même sa propre création selonplusieurs modalités (I), nous nous attacherons à décrire le rapport de supériorité-subordination entre les normes (II).
I/ Le droit: un principe d’autorégulation
Selon Kelsen le droit réglerait luimême sa création selon deux principes. En effet il y aurait des normes concernant la procédure (A) et d’autres concernant le contenu (B) .
A/ Des normes procédurières.
Selon le texte de Kelsen« le droit règle lui-même sa propre création », cela signifie qu’il y aurait des normes juridiques pour indiquer exclusivement la procédure a suivre pour créer d’autres normes semblables.
Il fautdonc des normes A qui seraient des procédures de formation d’autres normes B pour qu’elles puissent avoir une légitimité et donc être respectées, en d’autres termes une norme ne sera légitime que sielle a été créée selon une procédure indiquée par une autre norme procédurière. Une norme n’est valable que si et seulement si elle a été crée d’une certaine manière.
Après avoir vu qu’il y avait desnormes concernant la procédure de création d’autres normes, nous poursuivons l’analyse de Kelsen selon laquelle y aurait des normes déterminant « le fond d’autres normes dont-elles prévoient la…