Sociologie politique

Cours d’Institution et vie politique en pays étrangers

Introduction :

Les différents régimes :

– Régime parlementaire anglais

– Régime présidentiel américain

– Régime français incompréhensible, exception (révolution qui dure pdt 200 ans).

– On verra les différents régimes nationaux…

Comprendre les régimes politiques :

Deux approches :

-approche traditionnelle, quigouverne, qui a le pouvoir ? Un seul ou tous, distinction entre monarchie/aristocratie/démocratie

-Montesquieu 1748 De l’Esprit des lois : savoir jusqu’à quel degré il y a séparation des pouvoirs ? Jusqu’à quel degré ya liberté des gouvernés ? Change perspective traditionnelle, pour lui la France d’Ancien Régime est importante, il faut limiter le pouvoir du roi, condamner monarchie absolue de typeLouis 14. Jugement de valeur implicite sur les bons régimes ceux ds lesquels les libertés st garanties et les mauvais car il concentre le pouvoir dans une seule main. Théorie qui est erronée ex du régime de Grde Bretagne.

Après, au 20ème siècle les juristes distinguent trois régimes :

– Régime d’Assemblée avec confusion des pvs

– Régime où ya séparation stricte des pvs

– Régimeidéal, équilibre : séparation souple des pvs (garantir les libertés mais prendre des décisions) avec un chef d’Etat et une ou deux assemblées, le pv pas complètement concentré dans un seul organe. Présupposé : pr éviter la tyrannie faut un chef d’Etat, pour en finir avec l’instabilité ministérielle de la 3 et 4ème République il fallait un chef d’Etat d’où la 5ème.

Le régime parlementaire del’Angleterre, la reine n’a pas de pv dc logiquement, la vie politique anglaise devrait être tyrannique : gros beug ds la théorie.

Le critère va évoluer, ce ne sera plus la séparation des pvs mais la responsabilité, cad que l’exécutif soit révocable ou non par les parlementaires, c’est par ce critère qu’on va essayer de repenser la catégorie des régimes : régime où exécutif est irresponsable car leschambres ne peuvent pas renverser le prsdt comme elles le veulent, régime où exécutif est responsable ex : 5ème République, régime parlementaire anglais…

Période 97-02, cohabitation, fin premier mandat Chirac, le pbl de fond était que le président a fait cette dissolution, c’est lui qui a provoqué cette cohabitation.

Dans ce cas le Président devenait un danger, une source de fragilisation de sonpropre pv.

La doctrine trouve que la cohabitation s’est mauvais, ce qui pose pbl dans la 5ème République c’est la dyarchie cad deux sources de pv : prsdt et premier ministre (cohabitation). Deux solutions : supprimer 1er ministre (comme aux US) où affaiblir les pvs du prsdt. La commission Balladur est allée dans ce sens (affaiblir pv du prsdt).

La responsabilité politique : destitution(sanction symbolique)

La responsabilité pénale : véritable sanction

Année 50/60 : faute à pas de chance.

Année 80/90 : recherche d’un coupable absolument, victimisation. Pénalisation de la vie publique : sang contaminé (sidas, pbl transfusion sanguine, séropositivité), mise en accusation des décideurs publiques devant le juge pénal. Ex : chute d’un panier de basket dans une école, le directeurva se retrouver devant un juge. Victimisation : on est victime, on a des droits, la société doit ns reconnaître comme victime, condamner un coupable.

Pbl de société : Pourquoi faut-il absolument un coupable ? pq mettre en accusation l’Etat, les institutions publiques ? Pbl de la frontière entre les responsabilités pols (droit constitutionnel), civiles (droit privé), pénales. « Scène pénale »très importante de nos jours.

Ds la trad frçse relève de la justice pénale les crimes prévus par le code pénal.

Pénalisation et tabous :

– Tabou autour du sang et de la vie humaine

– Tabou autour de l’argent (corruption…)

– Tabou autour de la sexualité

Ex : affaire Marc Dutroux, politisation d’une affaire pénale, accusation d’hommes politiques.

Deux facteurs qui expliquent…