Protection de l’environnement et droit de l’homme à un environnement : cas africain

UNIVERSITE HASSAN II
–

MOHAMMEDIA

Faculté des Sciences Juridiques Economiques et

Sociales

–

Mohammedia

Projet de fin d’Etude
Protection de l’environnement et droit de l’Homme à un environnement : cas africain

THEME :

Réalisé par : ALI NOUR LOULA

Encadrant : Mme KHADIJA ENNACIRIDroit Public : 6ème semestre

Année Universitaire : 2010 / 2011

REMERCIEMENTS :

J’ adresse mes remerciements les plus sincères aux personnes qui m’ont apporté leur aide et qui ont contribué de près ou de loin à l’élaboration de ce projet ainsi qu’à la réussite de cette formidable année universitaire.

Je tiens à remercier énormément MadameKHADIJA ENNACIRI, qui, en tant qu’Encadrant de projet de fin d’étude, s’est toujours montrée à l’écoute et très disponible tout au long de la réalisation de ce projet, ainsi pour l’inspiration, l’aide et le temps qu’elle a bien voulu me consacrer et sans qui ce projet n’aurait jamais vu le jour.

Mes remerciements s’adressent également à Monsieur MOHAMED CHADI : LeSecrétaire générale de la faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociales de Mohammedia pour sa générosité et ses conseils dont il a su faire preuve malgré ses charges académiques , ainsi que le chef de filière monsieur ZEHROUNI.

J’exprime ma gratitude à mes adorables parents HALIMO ELMI HERSI et ALI NOUR ABDALLAH pour leur contribution, leur soutien etleur patience ainsi à mon oncle RACHID ELMI HERSI.

Enfin, j’adresse mes plus sincères remerciements à tous mes ami(e)s, qui m’ont toujours soutenue et encouragée au cours de la réalisation de ce projet de fin d’étude.

Merci à tous et à toutesSOMMAIRE :
Remerciements…………………………………………………………………………..P2
Introduction :………………………………………………………………..P 5

I) Evolution de la protection de droit à l’environnement…………………………..P 8

A-De Stockholm à Rio de Janeiro………………………………………………………P 9
1- Déclaration de Stockholm………………………………P 9

2- Déclaration de Rio de Janeiro…………………………..P 10
B- Droit de l’environnement comme un droitfondamental : nouvelle famille de droits fondamentaux………………………………………………………………………….P 11

1- Légitimation international de droit de l’homme à l’environnement …..P11

2- Une reconnaissance régionale(UA), sous régionale(UMA), national ……P12
C-Relation entre la violation de droit de l’environnement et les droits de l’homme……P 14
1- la dérogation de l’environnement : un handicap pour lesdroits de l’homme …………………………………………………………………….P 15

2- Droit à l’information environnemental bafoué : ……..…….P16

II) Le manque de la concrétisation du droit à environnement sur le plan pratique : apports et limites………………………………………………………………………..P 18

A-La revendication par rapport à la violation du droit de l’environnement&les organes compétents de saisir un recours au sein de lacour africaine de droit de l’homme……P18
1- Recours individuel & collectif………………………………..P18
2- Les acteurs possédants le droit de la saisine : (exemple les organes intergouvernementales & les ONG)………………………………………….P19
B-Le cas marocain………………………………………………………………..P20
1- De la loi 11-03 à la Charte Nationale de l’Environnement : quelsapports ?……………………………………………………………………………….P21
2- Les infractions environnementales…………………………..P22

C-Recommandations internationales…………………………………………………P23
1- Recommandation de la déclaration de Stockholm et Elaboration d’un protocole additionnel à la Convention européenne des droits de l’homme relatif au droit à un environnement sain ……………………………….P.23
2-…