Nanterre l1 droit

Première partie : Théorie générale du droit constitutionnel

La Constitution

Chapitre 1 . Présentation générale

I. Définition
Terme constitutionnel : Origine latin constitunaé. Constitute état d’une personne, organe.
Politeia = politique

A. La constitution au sens matériel
Un article central dans le droit constitutionnel détermine ce qu’est la constitution : Art. 16 – « Toutesociété dans laquelle la garantie des droits n’est pas assurée ni la séparation des pouvoirs déterminée n’a point de constitution. »

. Qu’est ce que la séparation des pouvoirs ? Les chose sont relativement et simple à comprendre, pour les révolutionnaires tout les pouvoir ne peu pas être exercé par un seul organe

. Les deux éléments sont il alternatif on est ce les deux ? Deux lecturespossible, ceux qui estime qu’il faut les deux est c’est la plus conforme a lecture de l’article et y a l’autre avis qui dis qu’il suffit de 1 élément

. Pourquoi y a t-il divergence ? Tout ne garantis pas les droit sous la 3eme république, il y avais 3 lois constitutionnel et il n’y a aucune réf au droit. Donc certain on estimé que s’il n’y a pas de séparation, il reste même si elle est pasdéclarer dans le texte.

Deux définitions : organisation de l’état et l’autre définis une loi

A. Constitution au sens formelle

L’ensemble des norme contenu dans un document spécial, qui peut être appeler constitution, charte, qui on une valeur supérieur a toutes les autre normes du système censitaire. Par ailleurs, les norme constitutionnel détermine la procédure d’adoption de toute lesautres normes du système.

On peut formuler deux observations :
1. La définition formelle livre peu d’élément sur la forme et le contenu des texte constitutionnel. Selon les époques, les texte constitutionnel peuvent revêtir des aspect très différence, on peu même dire qu’on assiste a un phénomène de diversification des matière aborder par les constitution. Pour illustrer, les constitutionpeuvent varié à leur forme; elle se présente sous la forme d’un document unique et vous avez un ensemble de norme constitutionnel qui sont énoncé et parfois vous avez plusieurs texte. Exemple = la 3eme république, on trouve que 3 lois adopté en 1875 qui forme la « constitution ». Toujours sagisen de la forme il existe des texte unique mais peuvent renvoyé à d’autre texte et c’est précisément le texte dela 5 eme repris dans le texte voir doc il y a un préambule. « comme les blague les constitution les plus courte sont les meilleurs » napoléon
2. La définition formelle : peut être considéré plus ou moins strict, cela signifie que on peu considérer qu’une constitution peut présenté deux élément : un texte et la hiérarchie. Les état de type fédéraux, il existe multiple constitution au états uni.Est ce que la constitution des état fédéré vaux pareil que celle de l’état fédéral ? Si on considère qu’il faut un élément (constitution) alors il n’y a aucun élément pour l’interdire en revanche si on estime qu’il faut un texte qu’il s’appelle constitution et la supériorité dans la hiérarchie des norme, alors seulement la constitution fédéral est valable en tant que constitution.

Conclusion : la définition formelle et matérielle ne coïncide pas tout à fait. En effet il peut exister des normes matériellement constitutionnel qui organise les pouvoirs, mais qui ne figure pas dans le texte constitutionnel. Il peut y’avoir des normes matérielle qui ne sont pas constitutionnel et inversement les norme constitutionnel ne sois pas materielles.

P.S. Matérielle parle contenu

I. Les fonctions de la constitution
Pourquoi est il nécessaire de ce doté d’une constitution ?

A. Les fonctions juridiques
Point de vu juridique :
A. La constitution est ce qui assure la validité de l’ordre juridique entier, une norme ne peut être considéré comme juridique que si elle est rattachable à la constitution. C’est le fondement ultime de…