Modele de justice
I.
-La notion de droit
Le droit gouverne tout le quotidien (au sens large). Le droit structure et façonne l’identité (identité individuelle et sociale). Identité individuelle= nom, prénom etc… réalisées par le droit. Identité sociale: le droit c’est l’expression d’une culture (droit français étudié même si ce n’est pas le seul existant). Chaque nation a élaboré ses propres règles. Chaquegroupe sociale est éparpillé = distorsions géographiques = différence de comportements, rituels. Le droit reflète le produit d’une société, d’une histoire, l’expression d’une civilisation = le droit se distingue d’autres sciences (mathématiques, physique…). Le droit est une science humaine et sociale : le droit s’interresse avant tout au rapport entre les hommes même si il ne s’interressent pasqu’a eux (biens …). L’homme reste tout de même derrière cette notion donc une science sociale car il repose sur une structure sociale. Il n’y a pas de société sans droit, c’est l’existence d’une société qui conduit à la naissance du droit. “LATIN = ubi societias ibi jus = là où il y a société il y a droit”. Même les sociétés les plus primitives sont associés à des règles (Claude Levi Strauss).Le droit est souvent assimilé à la justice. La justice évoque dans un premier temps l’ensemble des tribunaux avec son corps de magistrat et des avocats (machinerie judiciaire). Dans un second temps c’est un principe emprunté à la morale qui exige le respect de l’équité. On dit que le droit c’est la science du juste, parenté entre la justice et le droit. Assimilation = la règle de droit est mieuxaccepté si elle paraît juste, équitable. Exemple: La punition est proportionné à la faute et si la faute a été commise. Si la punition est proportionnée elle va paraître juste donc acceptée. Derrière l’idée d’équité, on veut assuré une égalité mathématiques entre les hommes et dans le rapport = parité, recherche d’équilibre = Symbole de la balance pour symboliser la justice. Mais Droit et Justice nesont pas synonymes. Le droit a bien souvent rien a voir avec la justice. Exemple: Les règles du code de la route n’ont rien à voir avec la justice. Il peut avoir rencontre entre le droit et la justice. Mais il peut y avoir contradiction entre le droit et la justice. Le but du droit c’est de faire régner l’ordre, la paix sociale (Goethe= mieux vaut une injustice qu’un désordre). Pour faire régnerl’ordre, on est parfois obliger de nier la justice. Droit et équité ne sont pas égaux. Parmi tout les codes, il y a le Code de procédure civile = Article 12- Le juge tranche les litiges en application des règles de droit. Donc le juge applique juste le droit. Même si le juge ne doit faire parler que le droit, il renvois parfois à l’équité c’est à dire a la justice. Article 1235 code civil = Lesconventions obligent non seulement à ce qui y est exprimé mais encore à toutes les suites que l’équité, l’usage ou la loi donnent à l’obligation d’après sa nature. Dans l’ensemble le droit ne fait jamais référence à l’équité, donc il est parfois injuste. «LATIN = Dura lex, sed lex = la loi est dure mais c’est la loi.» Maxime latine qui exprime que le droit n’est pas toujours équitable. Définition dudroit : Le mot droit a plusieurs sens est plus précisément désigne 2 ensembles: ? Dans le 1 sens, le droit est un ensemble de règles de conduite qui dans une société donnée régissent les rapports entre les hommes. On parle alors de droit objectifs. ? Dans le 2 sens, on parle des droits, ce sont les prérogatives que le droit objectif reconnaît à un individu et dont celui-ci peut se prévaloir dansses rapports avec les autres et si besoin en ayant recours à la force publique. On parle de droit subjectifs car le titulaire dont on parle est appelé sujet de droit. Ce sont deux notions incontournables. Le droit c’est à la fois la règle (droit objectifs)
et le résultat de cette règle (droit subjectifs). II. – La règle de droit
La règle de droit c’est le contenant par rapport au contenu,…