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LES STRATEGIES DE VALORISATION DES DOMAINES PORTUAIRES
« CAS DU PORT DE JORF LASFAR »
Présentée en vue de l’obtention du diplôme du Mastère spécialisé « Management en services publics » Directeur de recherche M. Fadel DRISSI Réalisé par : Bouchta EL KRAMTI Année académique : 2002-2003
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INTRODUCTION
PREMIERE PARTIE : LES PLACES PORTUAIRES DEVELOPPEMENT ET DE COMPETITIVITESECTION 1 SECTION 2 SECTION 3 SECTION 4 SECTION 5 SECTION 6
3
: VECTEUR DE 9 13 15 22 27 32
: DEFINITION ET ROLES DES PORTS : EVOLUTION DES PORTS MARITIMES : REGIMES D’ADMINISTRATION DES PORTS : LA POLITIQUE PORTUAIRE NATIONALE : L’ODEP : OUTIL D’EXCELLENCE DU SECTEUR PORTUAIRE
MAROCAIN
: AXES DE LA REFORME PORTUAIRE
DEUXIEME PARTIE : ANALYSE-DIAGNOSTIC DE LA SITUATION DES ZONESINDUSTRIALO-PORTUAIRES DE JORF LASFAR SECTION 1 SECTION 2 SECTION 3
: DE LA NECESSITE D’AMENAGEMENT DES ZONES INDUSTRIALO-PORTUAIRES : MONOGRAPHIE DES PRINCIPALES ZONES INDUSTRIALO-PORTUAIRES : ANALYSE DE L’ENVIRONNEMENT GLOBAL DU PORT
DE JORF LASFAR
37 41 50 53 70 74 81 91 92 94
SOUS-SECTION 1 SOUS-SECTION 2
: POLITIQUE D’AMENAGEMENT DES PARCS
INDUSTRIELS ET ZONES FRANCHES
: POLITIQUEDE CREATION DES ZONES FRANCHES D’EXPORTATION SOUS-SECTION 3 : POLITIQUE DE GESTION DECONCENTREE
DES INVESTISSEMENTS SECTION 4 SECTION 5
: ANALYSE DE L’ENVIRONNEMENT CONCURRENTIEL : ANALYSE DE L’ENVIRONNEMENT JURIDIQU
ET REGLEMENTAIRE
SOUS-SECTION 1
: RAPPEL DU CADRE REGLEMENTAIRE SOUS-SECTION 2 : CONTRAINTES RESULTANT DU CADRE
REGLEMENTAIRE
2
SECTION 6
: DIAGNOSTIC DEL’ENVIRONNEMENT INTERNE SOUS-SECTION 1 : ABSENCE D’UN PLAN D’AMENAGEMENT D’OCCUPATION DES SOLS SOUS-SECTION 2 : SITUATION IRREGULIERE DE CERTAINS
OCCUPANTS
100 102 106
TROISIEME PARTIE : STRATEGIES DE DEVELOPPEMENT ET DE VALORISATION DES DOMAINES PORTUAIRES DE JORF LASFAR SECTION 1 SECTION 2
: DEFINITION ET CHOIX DES OBJETIFS STRATEGIQUES
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: STRATEGIES DE VALORISATION 115 SOUS-SECTION 1 :RENFORCEMENT DU PARTENARIAT PUBLIC – PRIVE PORTUAIRE 115 A- DEFINITION DE LA DELEGATION DU SERVICE PUBLIC (DSP) B- ETAPES POUR LA CONCLUSION D’UNE DSP C- MODELES DE DSP D- CRITERES D’ANALYSE D’UN CONTRAT DE GESTION DELEGUE E- EXPERIENCE MAROCAINE EN MATIERE DE DSP F- APPORT DU P. P. P. POUR LA PROMOTION DU PORT DE JORF LASFAR
SOUS-SECTION 2
: ADAPTATION DU REGIME CONCESSIONNAIRE
ET DE LADOMANIALITE PUBLIQUES
133
A- CLARIFICATION DU REGIME DES CONCESSIONS B- REFORME DE LA DOMANIALITE PUBLIQUE
SOUS-SECTION 3
: ASSAINISSEMENT DE LA SITUATION
ET DE LA GESTION DES DOMAINES DU PORT
138
A- REDYNAMISER LA GESTION DU DOMAINE PUBLIC DU PORT B- ASSURER AU PORT LA MAITRISE SUR SES RESSOURCES FONCIERES
TABLEAU DE SYNTHESE
CONCLUSION
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BIBLIOGRAPHIE
3 INTRODUCTION
« Les ports doivent devenir un atout de promotion et un pôle d’attraction des investissements »*. Cette déclaration de son auteur, Monsieur Karim GHALLAB augure d’une nouvelle vision ainsi que d’une évolution profonde en perspective du secteur portuaire national et du rôle que devraient jouer les places portuaires dans la compétitivité de l’économie du pays. En effet, à l’heure où notre paysentend booster son économie par la promotion de ses échanges commerciaux et la promotion des investissements privés, les ports marocains ne peuvent plus se contenter d’une simple interface de transport (terre/mer). Au contraire, s’ils veulent pérenniser leur trafic, maintenir leur compétitivité et assurer pleinement leur rôle de locomotive dans la chaîne du transport maritime, les ports doivents’inscrire dans le nouvel ordre maritime mondial et favoriser, à l’instar des ports étrangers, l’implantation sur leurs dépendances, d’activités industrielles et logistiques qui sont consommatrices d’espace mais productrices de valeur ajoutée. Pour ce faire, les ports sont de plus en plus appelés à créer et à aménager, soit dans leur enceinte soit sur des zones extra-portuaires mitoyennes , des…