L’inflation législative

L’inflation législative :

L’inflation législative est la croissance du nombre des lois et, plus généralement du droit on peux appeler ça l’inflation normative.
Cette inflation est dû à l’évolution de la société, à l’émergence de nouveaux domaines et l’apparation de nouvelles contraintes
comme les nouvelles technologies (internet), l’environnement (énergie renouvelable), et la libération denouveaus secteurs également,
ce qui demande l’instauration des nouvelles règles.
Aujourd’hui il existe 59 codes (ex: le code de l’urbanisme, le code des fraudes, le code de la santé publique…) et nous édictons
plus de 200 lois par an (ex: Loi édcitée qui lutte contre l’anorexie et condamne les incitations à la maigreur). Et notre législation
est celle qui se renouvelle et se modifie leplus vite par rapport aux législations étrangères.
Mais cette inflation est contestée par les libéraux favorable à la liberté individuelle, car en accumulant les lois on perd l’essence
du droit et l’on met en danger les fondements de l’état de droit. Comme le disait Montaigne écrivain Français  » Nous avons
en France plus de lois que tout le reste du monde ensemble, et plus qu’il n’en faudraitpour régler le monde ».
Mais de nos jours les lois modernes sont souvent très spéciales et ne s’adressent cas une catégorie à la fois, catégorie de
personne, de profession, et parfois même en fonction des revenus.

1. Une inflation légisglative qui serait nuisible au système :

De plus en plus de progrès techniques, de plus en plus de contraintes et chacune de ces contraintes appellent àune loi.
De nouvelles lois sont alors édictées, ce qui augemente le volume de texte et rend la loi plus désuéte car il est maintenant
impossible de connaître chaque lois et les sanctions qui en découlent. Et je le rappel « Nul n’est censé ignorer la loi ».

A. Une inflation législative qui aurait tendance à dévaloriser les lois :

La législation est à l’heure actuelle l’instrument, le recournécessaire de l’intervention de l’état dans de nouveaux domaines,
comme le travail, l’économie, l’environnement etc. Mais cette intervention répétée et régulatrice que joue la législation en
édictant de nouvelles lois dans chaques nouveaux domaines ou dans chacuns des progrès techniques n’est plus prise au sérieuse,
l’obéisance à ses règles ne se fait que si les individus connaissent les riquesencourrus donc pour éviter un désagrément, ou
ppur bénéficier d’un avantage. Elle ne nous atteind qu’occasionnellement et par pur interêt. Donc qu’importe son volume, auparavant
elle se trouvée toujours sous nos yeux, comme par exemple les XII tables.

Aujourd’hui les individus se retrouvent dans une situation où ils préfèrent ne rien faire plutôt que de se fier à se qu’ils leur sembleraientbon
pour ne pas risquer d’enfreindre une loi. Ils sont partagés entre un sentiment de protection grâce à toutes ces nouvelles lois et
un sentiment d’accablement, qui tend à prendre le dessus petit à petit.
On peut dire que les lois nécessaires sont noyées dans la législation. Autrement dit « trop de lois, tue la loi ». Ce qui conduit à la
dévaluation du droit. Nul n’est censé ignorer la loi,mais personne n’est censé se reconnaitre dans cette accumulation de lois comme
a su le souligner l’homme politique français Alain Madelin. Le parlement multiplie les lois, sans chercher à s’assurer de leur efficacité, ce
engendre un désordre législatif non négligeable, trop de lois nuisent à la loi.

B. Des nouvelles lois qui entraîne des changements aussi bien auprès de l’état que dans la viequotidienne

Aujourd’hui beaucoup de nouvelles lois sont édictées se qui entraine obligatoirement l’abolition d’anciennes lois, mais le problème
c’est qu’il y a beaucoup plus de lois nouvelles crées que de lois anciennes abolies. De plus la jurisprudence « défait » et « refait » de nouvelles
lois avec plus de nuances, plus de compléxité qui sont pourtant présente dans les textes déjà existants….