Les organnismes internationaux

Les organismes internationaux

1) L’ONU (organisation des nations unies)

L’ONU succède à la société des nations.

L’ONU fut crée par la Charte des Nations Unies. L’Organisation des Nations Unies voit réellement le jour lorsque sa Charte entre en vigueur après avoir été ratifiée par les cinq membres permanents du Conseil de sécurité (Chine, États-Unis, Russie, France et Royaume-Uni)L’ONU a son siège à New York, le secrétaire générale est Mr Kofi Annan, il a succédé à Mr Boutros Boutros Ghali.

Le But de l’ONU dans le monde est :

• D’assurer le maintien de la paix et de la sécurité.
• L’instauration de la paix.
• De promouvoir la démocratie et le développement.
• D’assurer la défense des droits de l’hommes.
• D’assurer la protection del’environnement.
• D’apporter l’aide humanitaire aux victimes de conflits et de catastrophe naturelle.
• D’assurer l’aide au développement.

Ses principaux organes sont :

• Le conseil de tutelle
• Le conseil de sécurité
• L’assemblé général
• Le conseil économique et social
• La cour internationale de justice
• Le secrétariat

2) Du GATT àl’OMC

Définition GATT :

Tout d’abord le GATT était deux choses à la fois:

1) Un accord international, c’est-à-dire un document énonçant des règles pour la conduite du commerce international,
2) Une organisation internationale créée par la suite pour administrer l’Accord.

C’est un accord général sur les tarifs douaniers et le commerce réalisé par un groupe de pays qui a entaméaprès la seconde guerre mondiale des négociations sur les tarifs douaniers, et sont parvenus à s’entendre sur un ensemble de normes destinées à libéraliser leurs échanges commerciaux.
Ces normes et ces concessions sont relatives aux tarifs douaniers, et adoptées « provisoirement ».

Mais malgré son caractère provisoire le GATT est resté le seul instrument régissant le commerce internationaljusqu’à la fin de 1994, date de création de l’Organisation mondiale du commerce (OMC).
Mais il y a un deuxième GATT, en 1994, qui énonce les principales règles de l’OMC régissant spécifiquement le commerce des marchandises, est juridiquement distinct du GATT de 1947. Nombre de ses dispositions-clés, y compris des instruments juridiques postérieurs à 1948, ont été reprises sans modification du GATT de1947, notamment la règle de la nation la plus favorisée (article premier du GATT de 1947 et du GATT de 1994) et les dispositions de la Partie IV sur le commerce et le développement. Certains articles repris dans le GATT de 1994 ont été modifiés, parfois substantiellement par des accords négociés pendant le Cycle d’Uruguay. D’autres, remplacés par des dispositions de l’Accord sur l’OMC, ne sont plusvalables. Le Protocole portant application provisoire est expressément exclu du GATT de 1994. Celui-ci est défini par un accord succinct issu du Cycle d’Uruguay, intitulé « Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce de 1994 », qui ne contient pas un texte nouveau constituant le GATT de 1994 mais indique les rapports entre ce dernier et le GATT de 1947.
On peut comparer le texte del’Accord à une loi et l’Organisation à un organisme jouant à la fois le rôle d’un parlement et celui d’un tribunal.

Date et lieu de création :

Création en 1947, entré en vigueur en janvier 1948, puis nouveau GATT en 1994 à Marrakech

Principes fondamentaux repris par l’OMC :

Le GATT, en tant qu’organisation internationale, n’existe plus. Il est aujourd’hui remplacé par l’organisation mondialedu commerce (OMC)

Mais les principes fondamentaux du GATT, notamment la non-discrimination, le règlement des conflits commerciaux, la veille au respect des divers accords internationaux, la transparence et la prévisibilité des échanges ont été repris par l’organisation mondiale du commerce.
L’OMC, née du GATT, a grandi par rapport à ce dernier.

Principaux Rounds et faits marquants…