La théorie de la séparation des pouvoirs est-elle toujours d’actualité ?

Sarah Oumedjbeur8/10/2010
Groupe 2

Dissertation n°4 : « La théorie de la séparation des pouvoirs est-elle toujours d’actualité ? »

Introduction :

« Pour qu’on ne puisse pas abuser du pouvoir, il faut que, par la disposition des choses, le pouvoir arrête le pouvoir ».Avec cette phrase, Montesquieu jette les bases de la théorie de la séparation des pouvoirs. Cette notion signifie qu’unecertaine indépendance est nécessaire entre les différentes branches du pouvoir, à savoir le pouvoir exécutif, en charge de faire exécuter les règles, législatif, qui édicte ces règles, et judiciaire, qui règle les litiges dû au non-respect de ces règles.. D’après lui : C’est le « moyen d’assurer un régime de libertés, en empêchant la concentration de la puissance politique en une seule autorité ».Cependant, on peut se poser la question de l’actualité de cette notion. En effet, il est vrai que de nombreux Etats à travers le monde applique en leur sein une séparation des pouvoirs. Or, il existe de nombreuses divergences dans les différentes modalités de mise en place et d’application de la séparation des pouvoirs. Par exemple en France, dans certaines conjectures bien précises, lespouvoirs peuvent parfois se rejoindre. La séparation n’est ainsi pas toujours claire entre les différents pouvoirs. A contrario, aux États-Unis d’Amérique, on note une séparation très nette des trois différents pouvoirs. Pourtant, la théorie de la séparation des pouvoirs a été élaborée par des philosophes du XVIIIème siècle, elle est donc en théorie unique.
Ainsi, on peut se questionner sur le deveniractuel de cette séparation :La théorie de la séparation des pouvoirs existe-t-elle encore aujourd’hui, sous la forme de diverses interprétations qui en découleraient, ou n’est-elle plus d’actualité et a laissé place à des systèmes très éloignés tant sur le fond que sur la forme prévus initialement ?
Dans un premier temps, nous développerons la théorie de séparation des pouvoirs, avec notamment sonorigine historique puis sont application sous la forme d’une séparation horizontale des pouvoirs, avec des exemples du cas Français. Dans un second temps, nous mettrons en lumière les deux principales interprétations se la théorie de la séparation des pouvoirs, qui fait d’elle un système toujours d’actualité. Ce plan permettra de comprendre le lien entre la théorie initiale et les systèmescontemporains de séparations des pouvoirs.

I- La théorie de la séparation des pouvoirs

Pour mettre fin à un système de type dictatorial, qui laissait les pouvoirs législatifs, exécutifs et judiciaires dans les mains d’un même organe voire d’un même homme, les philosophes du XVIIIème siècle ont élaboré la théorie de la séparation des pouvoirs. Celle-ci permet en effet d’éviter tout abus, car elleconfie chaque pouvoir à un organe distinct. En France par exemple, les pouvoirs sont séparés sous plusieurs organes, comme le Parlement ou les juridictions. La théorie de la séparation des pouvoirs est une notion fondamentale. Elle est notamment énoncée dans la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen.

A) Un refus du système de confusion des pouvoirs

La volonté première des philosophesayant mis en place la théorie de la séparation des pouvoirs était de réaliser un système qui laissait derrière lui celui de la confusion des pouvoirs. Le système de confusion des pouvoirs est appliqué dans un gouvernement au sein duquel les pouvoirs législatifs, exécutifs et judiciaires sont détenus par un seul et même organe, et où aucun contre-pouvoir ou mécanisme de contrôle n’existe ou n’estpossible.
Ces philosophes, comme Montesquieu ou Locke, avaient ainsi pour volonté première de mettre un terme au système monarchique ou les trois pouvoirs étaient confondus, et où un seul homme les détenait. Pour Montesquieu : « Tout homme ou tout organisme qui dispose d’un certain pouvoir à tendance à en abuse et à mettre en péril cette liberté ». Ainsi, pour un bon fonctionnement de l’Etat,…