Institutions

2 ème semestre

Institutions politiques et administratives
(Cours de Mme Mouannès)

Année 2007-2008
Nous allons tenter de voir quel est le fondement du pouvoir dans l’Etat inscrit dans la Constitution. Le fondement c’est la souveraineté. Dans l’étude de celle-ci, nous allons tenter d’analyser quels sont les modes de légétimité dans la souveraineté => les élections = mode d’exercice de lasouveraineté.
On va redécouvrir la séparation des pouvoirs (confondre les pouvoir au sein d’une main soit éviter le despotisme.) 2 modes de séparation: souple (mise en place d’un régime parlementaire) ou rigide (régime présidentiel).
Les institutions de la V ème République (comment De Gaulle s’est trouvé avec des compétences illimitées pour élaborer cette nouvelle Constitution). Il y eut 22révisions de la constitution.

Titre III: Les principes de base des régimes politiques:

Il sagit de savoir quelles sont les conditions objectives qui permettent de mettre en place de meilleures institutions. Conditions objectives qui favorisent un meilleur fonctionnement des institutions.
Conception théléologique (la finalité): Le constituant originaire voudrait imposer le respect de laConstitution = mettre en place un contrôle de la constitutionnnalité des lois.
Conditions objectives: Eviter l’arbitraire, c’est la finalité du constituant originaire en favorisant la mise en place d’un gouvernement modéré or pour cela, il doit séparer les pouvoirs.
Le principe de la souveraineté: Pourquoi est-il necessaire d’identifier le souverain? Identifier le souverain permet de choisir le modèle degouvernement, de fixer le mode de désignation des gouvernants, et de préciser le mode d’exercice du pouvoir. En effet lorsqu’on a identifié le souverain, en fonction de son identité, on va fixer le reste (mode de désignation…) Le monarque est le souverain => mise en place d’une monarchie (absolue ou constitutionnelle). Choix également du mode de désignation, si monarque = pas forcémentd’éléction. Le mode de désignation se fait fonction du souverain. Si le souverain est la nation, il peut y avoir en place un suffrage censitaire. Le mode d’exercice du pouvoir: si c’est le monarque qui détient le pouvoir, il s’impose = modèle arbitraire = pas une démocratie directe, si c’est la nation = régime représentatif (choix des représentants qui s’expriment en fonction de la nation). Necessaired’identifier le souverain.

CHAPITRE I: Les fondements démocratiques du pouvoir:

« Ubi societas ibi jus » = là où il y a une société, il y a un Droit. Plus concrétement: « Ubi societas ibi protestas » = on ne peut imaginer une société sans pouvoirs, sans règles, on ne peut imaginer une anarchie. Dans nos sociétés démocratiques, on suppose que le pouvoir peut s ‘exprimer qu’à travers le droit. Ledroit doit être juste, équitable, noble et adapté à l’évolution de la société, des moeurs, des traditions… Dans nos soiétés modernes, on ne peut pas imaginer un pouvoir individualisé = « L’Etat c’est moi ». Le pouvoir dans nos sociétés ne peut être qu’institutionnalisé. Le titulaire de la souveraineté est le détenteur du pouvoir. Dans un pouvoir individualisé, le titulaire de la souveraineté et letitulaire du pouvoir sont confondus. Dans nos soiétés, le titulaire de la souveraineté est distinct du détenteur du pouvoir. Dans le pouvoir individualisé, le détenteur du pouvoir établie les règles quil souhaite et n’est pas tenu de les respecter. En revanche dans un pouvoir institutionnalisé, les règles sont établies par le pouvoir en place. Elles s’appliquent à tous les citoyens mais surtout audétenteur du pouvoir. Dans le pouvoir individualisé, lorsque l’individu disparaît, ces règles disparaissent. Dans un pouvoir institutionnalisé, il y a une constinuité, les règles ne disparaissent pas avec la disparition des personnes.
Comment arrivent au pouvoir les autorités? => se fonder sur la philosophie de M. Weber:
Légitimité traditionnelle (on est dans le pouvoir individualisé, cela…