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Chapitre préliminaire. Forme du droit dans les civilisations anciennes

L’apparition de l’écriture date de -3000, de la nait le droit.
Les plus anciens documents écris de nature juridique apparaisse vers moins -4000.
A -2000, les régions limitrophes s’éveillent au droit, on retrouve beaucoup de docs de Mésopotamie, et de Phénicie.
A -1000, c’est la Grèce et Rome qui vont dominer le bassinméditerranéen, puis essentiellement Rome.

Section première. Le droit Egyptien

Jusqu’à présent, aucun codes ou livres juridiques. Essentiellement des actes de la pratique.

1. Evolution générale du droit égyptien

Phase d’avancée, de régression, correspondant au pouvoir du pharaon.
Périodes de quasi pouvoir absolu, et périodes de féodalité.

Premier système juridique développé del’histoire de l’humanité.
– Institutions juridiques très précoces pour l’époque;
– Système juridique individualiste (L’individu dispose de droit à travers une réelle liberté, à la fois individuelle et de patrimoine, face à Pharaon) .

Caractéristique égyptienne : Immense place de la religion dans la justice. (Déesse MAÂT, idéal de justice vers qui tout les égyptien doivent tendre, surtout Pharaon) .Les juges rendent leurs verdict conformément à l’enseignement de MAÂT. Notion première d’équilibre.
Par exemple, l’idéal d’après MAÂT est de faire sortir du tribunal les deux parties satisfaites.
D’ou la balance comme symbole de la justice (Encore utilisée de nos jours) .
L’objectif est de réaliser sur terre l’idéal des Dieux, au bénéfice des hommes.
Pharaon est responsable de ses actesdevant les Dieux.

Tout pouvoirs appartient au Pharaon dans la mesure ou c’est un Dieu vivant.
Le droit étant promulgué par le roi, la loi émane de Pharaon.

On parle d’un absolutisme (=/= de Despotisme) monarchique en Egypte.

Pharaon connait des limites à son pouvoir.
– Première limite de type morale: Il doit respecter les Dieux, il agit pour leur compte.
– Pharaon doit se comporter demanière juste envers ses sujets. Il doit rendre la justice.

Cette justice, Pharaon la doit même à l’égard des peuples conquis. Il se considère comme le Roi du Monde.
Il conquiert des territoire non pas en ennemi, mais en souverain légitime. Les peuples conquis adhèrent à la nation égyptienne.
Pharaon doit être juste et bon envers ses sujets. (Mesurer ses actes par rapport à l’enseignement deMAÂT
Sous Pharaon, tout les sujets sont égaux en droits. Pas de noblesse privilégiée, pas d’esclaves.
(Pyramides construites par des paysans rémunérés.)

Contrairement aux autres civilisations de l’époque, l’Egypte ne connait pas l’esclavagisme privé.
Cependant, traces d’esclavagisme publique, notamment des guerriers capturés suite à des batailles. Néanmoins, ces esclaves demeurent des personnes,ils recouvrent la liberté au bout d’un certain temps.
Egalité entre la femme et l’homme, entre l’épouse et le mari.

Au niveau du droit pénal, celui d’Egypte semble peu sévère. On ne trouve pas de représentation de la peine de mort, ni de châtiments corporels.
Au niveau des sanctions, on trouve la confiscation des biens. On applique un système d’amandes, pour ceux qui ont les moyens, et lebannissement .

On constate aussi une égalité entre les enfants. Pas de droit d’ainesse. Egalité devant le patrimoine des parents, entre garçons et filles.

L’Egypte antique est un modèle de système juridique très développé, de plus de 5000 ans, mais qui ne servira pas de modèle.

Egalité juridique entre toutes les personnes. Donc égalité des chances, indépendamment des origines.
Le droitpublique parait également très développé, avec des institutions, des tribunaux royaux, une administration locale très bien structurée.
Par exemple, le recensement de la population est annuel.

Pharaon a réunit le Nord et le Sud en un seul état. Malgré que ces deux régions possèdent des caractéristiques qui leurs sont propres, celles-ci sont maintenue.
Pharaon est représenté avec une…