Exposé
Cannelle Bourdin CCF n°2 Education Civique 1P
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LE CITOYEN ET LA JUSTICE
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Un prisonnier est-il un citoyen comme les autres ?
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La prison est depuisde nombreuses années au centre de débats quant aux conditions d’incarcération ou d’application des peines. Mais au-delà de ces questions, il s’agit de savoir si les détenus, qui ne cessent pas d’être citoyen, peuvent exercer leurs droits comme le droit de vote, le droit à l’information ou le droit à la sécurité. Un détenu est un citoyen comme les autres, sa liberté est réduite mais sauf exception,il n’en est pas totalement privé. Cellules individuelles, portes ouvertes la plus grande partie de la journée, on privilégie les liens avec la société civile : parloirs hebdomadaires et permissions de sortie sont régulièrement accordées, les professeurs présents tous les jours ne sont pas membres de l’administration pénitentiaire. Le travail fait partie des droits européens auxquels tout détenudoit pouvoir accéder (même si ce n’est pas souvent le cas).
Définitions
Citoyen : De manière générale, un citoyen est une personne qui relève de l’autorité et de la protection d’un État et par suite profite de droits politiques et a des devoirs envers cet État. Chaque citoyen exerce à sa façon la citoyenneté telle qu’elle est établie par les lois et intégrée dans l’ensemble des habitudes dela société à laquelle il appartient.
Justice : La justice est un principe philosophique, juridique et moral fondamental signifiant que les actions humaines doivent être sanctionnées ou récompensées en fonction de leur mérite au regard du droit, de la morale et autres sources prescriptives de comportements. Quoique la justice soit un principe à portée universelle, le juste apparait pouvoir varieren fonction de facteurs culturels. La justice est un fondement de la vie sociale et de la civilisation.
Prisonnier, détenu : Un prisonnier est généralement une personne retenue dans une prison.
* Un prisonnier de guerre est une personne emprisonnée par une puissance adverse en situation de conflit armé, le terme pouvant notamment désigner un soldat capturé par l’ennemi.
* Un prisonnierd’opinion est une personne emprisonnée en raison de ses opinions politiques réelles ou supposées.
La cellule
Quelle est la surface moyenne d’une cellule ?
85% des cellules des prisons françaises ont une surface inférieure à 11m². Selon les normes de l’administration pénitentiaire, les cellules d’une superficie inférieure à 11m² ne peuvent être occupées que par un seul détenu.
Les détenussont-ils enfermés seuls ou à plusieurs ?
La réglementation prévoit que tout détenu doit être enfermé dans une cellule individuelle. Dans les maisons d’arrêt, il peut cependant être dérogé à cette règle, dans les cas suivants : si les intéressés en ont la demande ; si leur personnalité le justifie, dans leur intérêt, qu’ils ne soient pas laissés seuls ; s’ils ont été autorisés à travailler, à suivreune formation professionnelle ou scolaire.
Un détenu peut-il choisir sa cellule ou demander à en changer ?
La réglementation actuelle n’envisage pas que le détenu puisse choisi sa cellule. En revanche, la possibilité lui est ouverte de présenter une requête pour changer de cellule au chef d’établissement.
Quelles activités sont autorisées en cellule ?
Dans tous les établissements, les détenuspeuvent être autorisés lorsqu’ils se trouvent dans leur cellule, à se livrer individuellement à des activités de leur choix qui ne portent pas préjudice à l’ordre et à la sécurité. Par ailleurs, les détenus sont autorisés à fumer en cellule bien qu’il s’agisse en maison d’arrêt de « lieux affectés à un usage collectif ». Cependant, il est recommandé aux chefs d’établissement de réserver, « dans…