Droits et libertés publiques
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LICENCE 3 DROIT ANNEE 2009/2010
DROITS FONDAMENTAUX ET LIBERTES PUBLIQUES 2 COURS DU SECOND SEMESTRE PRESENTATION ET BIBLIOGRAPHIE
Cours de M. Eric MONDIELLI Professeur de droit public de l’Université de Nantes
Contenu des enseignements Le cours à pour objet de présenter divers le régime juridique des libertés et droits fondamentaux Evaluation : l’évaluation sera basée sur un examenoral Equipe pédagogique de L 3 Droit parcours droit public, droit général, droit privé Cours : Antoine Delblond Eric Mondielli : [email protected]
Document 1 CONSEILS ET ORIENTATIONS BIBLIOGRAPHIQUES EN MATIERE DE LIBERTES ET DROITS , p.2 Document 2 LISTE DES THEMES DES SEANCES DE TRAVAUX DIRIGES, p. 7 Document 3 ACCEDER AUX TEXTES INTERNATIOANAUX, p.8
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Documents de cours :Document 1 CONSEILS ET ORIENTATIONS BIBLIOGRAPHIQUES EN MATIERE DE LIBERTES ET DROITS (Bibliographie sélective et purement indicative) I POUR UNE APPROCHE SYNTHTIQUE DE LA MATIERE
De nombreux ouvrages de synthèse (abrégés, mémentos etc.) consacres aux libertés fondamentales peuvent être utilisés Les personnes, souhaitant avoir dans un premier temps un aperçu synthétique de la matière, pourront avecun grand profit utiliser l’ouvrage de synthèse de J-M PONTIER, Droits fondamentaux et libertés publiques, éd. Hachette supérieur, coll. Les fondamentaux : présentation très claire et efficace. Egalement v. D. Breillat, Libertés publiques et droits de la personne humaine, coll. Mémentos, Gualino, 2003: ouvrage de synthèse très clair et comportant des aspects comparatistes intéressant sur un certainnombre de libertés H. OBERDORFF, Droits de l’homme et libertés Fondamentales, Coll. Compact, Armand Colin, 2003 : ouvrage très synthétique et clair A. HEYMANN-DOAT, G. CALVÈS, Libertés publiques et droits de l’homme, LGDJ, Coll. Systèmes, 8e éd. 2005.Points forts de l’ouvrage : mise en perspective de façon très synthétique des problématiques concernant le régime juridique des principales libertésfondamentales. Dans le même esprit d’approche synthétique v. : S. PREUSS-LAUSSINOTTE, L’essentiel des libertés et droits fondamentaux, L’organisation des libertés, Gualino, Les carrés, 2001. T.- S. RENOUX, Protection des libertés et droits fondamentaux, Notices, La Documentation française, 2007 B. STIRN, Les libertés en questions, Montchrestien, coll. Clefs, 6è éd. 2006. Ouvrage dont le lectureest particulièrement conseillée: D. LOCHAK, les droits de l’homme, Repères, La découverte, 2e éd. 2005 et J. MOURGEON, Les droits de l’homme, Coll. Que-sais-je ?, n° 1728, PUF, 8e éd., 2003.( ces deux ouvrages très peu volumineux et d’un coût modeste. Des grands classiques qui méritent d’être lus par toute personne passionnée par cette matière)
II MANUELS, TRAITÉS ET OUVRAGES GÉNÉRAUX CONSACRÉSAUX LIBERTÉS ET DROITS FONDAMENTAUX
C.-A. COLLIARD, R. LETTERON, Libertés publiques, Précis Dalloz, 8e éd., 2005. R. CHARVIN ET J-J SUEUR, Droits de l’homme et libertés de la personne, coll. Objectif droit, Litec., 2002 Points forts : ouvrage intéressant et stimulant par son caractère très critique et contestataire (au bon sens du terme). Il prend tout particulièrement en compte l’importance desdroits à caractère économique et social, ainsi que des droits des populations marginales ou en souffrance.
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Cl. LECLERCQ, libertés publiques, 5è éd, Litec. 2003, Points forts : ouvrage de facture classique (au sens ici le plus noble), très clair. Ouvrage accordant une place importante aux aspects jurisprudentiels constitutionnels et européens. G. LEBRETON, Libertés publiques et droits del’homme, éd. Armand Colin, 7e éd., 2005. Points forts : présentation claire et assez complète de la matière. Ouvrage intéressant pour la place qu’il accorde aux différents courants de la philosophie des droits de l’homme. Ouvrage qui propose une vision critique et qui revendique son ralliement au « positivisme sociologique ». L. FAVOREU et alii, Droit des libertés fondamentales, Précis Dalloz, 4e éd…