Droit pénal

Droit pénal général.

Introduction :
Nous présenterons succinctement le phénomène criminel et les auteurs du procès pénal.

Le phénomène criminel
Le phénomène criminel est un phénomène constant ds nos civilisa° car l’H vivant en sté ressent le besoin d’édicter des lois or l’édic° de loi s’accompagne toujours de leur transgre°.

L’infrac° se déf comme « l’ac° positive ou l’omi° d’un indqui cause un trouble à l’ordre social établi et qui est sanctionné par une peine infligée au nom de la sté par les juridic° étatiques ».
Ex d’omi° :
_ porter secours à une pers en péril est un délit correctionnel de non assistance à pers en danger
_verser une pen° alimentaire pdt deux mois est le délit correctionnel d’abandon de famille.

Le délinquant est nécessairement un ê humain; cettermq peut sembler dérisoire ms au MA des procès étaient intentés aux animaux.

La criminologie est la science qui s’intéresse à l’étude du délinquant et à celle de son cptm. Cette science a pour but d’identifier les causes exogènes (ext à l’ind: milieu criminogène) et causes endogènes (provient de l’ind: facteur héréditaire, psychologique, physiologique) qui conduisent à la délinquance.
A leuractuelle les criminologues s’accordent sur des explica° multifactorielles donc des causes endogènes et exogènes qui conduiraient au passage à l’acte. La liberté de l’ind et son déterministe conduit à relativiser ces explica°. En effet à la diff de l’animal commandé par ses instincts l’H a des tendances qu’il doit pvr rationaliser. A coté du déterminisme l’H conserve son libre arbitre et sonpersonnalisme.
L’infrac° est un acte perturbateur de l’ordre pbq; ttes les stés pr fonctionné a besoin d’un certains nbres de signe qui indique les valeurs sociales auquel elle croit.

Le Cpén apparaît donc comme un code des valeurs sociales qu’il exprime en défdes infrac° qu’il hiérarchise au moyen d’une hiérarchisa° des peines : la vie et les biens sont 2 valeurs et l’atteinte à la vie est puniede 30 ans de réclusion criminelle et l’atteinte au dt de propriété c’est 3 ans d’emprisonnement. Le procès pénal est censé présenter le double effet cathartique et d’exorcisme.

Le dt pén gl est la branche du dt qui détermine les infrac° et les sanc° qui leur snt applicables. La réac° de la sté qd une infrac° est commise doit se faire selon des formes légales. L’activité répressive eststrictement encadrée par des lois et mise en œuvre par des juridic° étatiques.
Le DPG s’i aux règles applicables à toutes les infrac° et le dt pén spécial déf les règles particulières infrac° par infrac°.
Le DP est en principe judiciaire ds notre État de dt, aucune peine ne doit être prononcée sans qu’il y ai eu un procès équitable préalable. Cette exigence est garantie par l’art 6 de la CEDH. Lafaiblesse de notre démocratie est précisément que son bras armé (la réac° pén) est encadrée par des lois strictes. Le code de procédure pén regroupe l’ensemble des règles régissant la constata° des infrac°, la recherche de leur auteur, les poursuites et le jgmnt.

Il a fallu attendre 1994 pour que la Fce se dote d’un nv Cpén :
_Précision terminologique : l’expre° nv Cpén n’est pas jrdqmnt exactepuisqu’à la vérité on ne parle de nv code que qd l’ancien est encore en vigueur (ex: code de procédure civ.
_Précision de date : selon les manuels on évoque le code de 92 ou de 94. A la vérité le Cpén est entré en vigueur le 1er mars 1994 mm si la majeur partie de son contenu fut votée dès 92.
_Précision : pq un Cpén ? Depuis 1789 a été adopté en Fce le principe de la légalité des délits et despeines. Pour satisfaire ce principe un 1er code a vu le jour en 1791 le 2nd plus important est un code napoléonien de 1810 et le 3ème date de 1994. Le souci du législateur fut d’adapter le code aux nvelles formes de délinquance. En DP on considère que qd l’H découvre un champ d’activité nv aussitôt se dvp de nouvelles formes de délinquance (informatique, Internet). « Le délinquant est l’ombre de…