Droit
DROIT CIVIL
Introduction:
– Notion de personne en droit
– La distinction sujet de droit et objet de droit
– La distinction des personnes physiques et des personnes morales.
Définition de la personne en droit:
En droit la personne n’a pas le sens qu’a se mot en général. En droit, la personne est un être qui a la personnalité juridique. C’était d’ailleurs la conception retenue parle droit romain puis par le code Napoléon (code civil de 1804): La personne n’y est pas regardée comme un individu fait d’une âme et d’un corps mais abstraitement d’une manière purement juridique.
Au sens juridique du terme les personnes sont les être capable de jouir de droit.
Aujourd’hui, tous les hommes naissent libre et égaux en droit et ont par conséquent, la personnalité juridique. Mais teln’a pas toujours était le cas.
En effet a l’époque du code civil les esclaves étaient privaient de la personnalité juridique.
En droit, l’esclave était considéré comme une chose. Cette situation a perduré jusqu’à l’abolition de l’esclavage par le décret du 27 avril 1848.
Aujourd’hui le principe selon lequel les hommes naissent libre et égaux en droit a une valeur constitutionnelle car ilrésulte de l’article 1 et 2 de la DDHC.
La distinction entre sujet de droit et objet de droit:
La personne dotée d’une personnalité juridique est un sujet de droit se qui n’implique pas du tout une soumission, au contraire, le sujet de droit est le titulaire de droit appelé « droit subjectif et d’obligation ». Il peut exercer une activité juridique.
Le sujet de droit s’oppose à l’objet de droitque sont les choses et les animaux.
Une déclaration du 15 octobre 1978 adoptée sous l’égide de l’UNESCO, puis une autre en 1982 dans le cas du conseil de l’Europe qui 2 textes ont proclamé le droit des animaux.
Certes il convient d’assurer la protection des animaux, cependant il est inconcevable de leur attribuer une personnalité juridique car il est un impensable de leur attribuer des droits etdes obligations.
La jurisprudence (ensemble des décisions de justice) annule les lègues fait aux animaux.
Sont considérés comme des personnes juridiquement parlant, non seulement des personnes physiques mes également des personnes morales. Il existe deux types de sujet de droit les personnes physiques est telle quelle est considéré par le droit.
La personne morale, elle, est un groupementd’individus ou de biens. Cela signifie que la personne physique comme la personne morale est responsable de ses actes sur l’ensemble de ses biens et seulement sur ses biens. La personne morale n’a pas de réalité biologique.
Partie 1: La personnalité juridique.
Le principe en droit civil est que tous les hommes sont égaux en droit. Cette égalité civile a pour base la personnalité juridique. Eneffet, dire que tous les hommes sont égaux en droit c’est poser deux chose: D’une part tous jouissent de la personnalité juridique, et d’autre part c’est affirmer qu’ils ont en cette seule qualité certains droits primordiaux comme attribues de la personnalité.
La reconnaissance de la personnalité juridique est les attribues (accords) de cette personnalité sont les deux assises fondamentales dudroit des personnes qui consacrent positivement le droit français, la valeur imminente de la personne humaine. Cette valeur particulière de la personne est aujourd’hui inscrite dans le code civil à l’article 16 dans lequel sont proclamés la primauté et la dignité de la personne.
Titre I: L’attribution de la personnalité
Si la personnalité juridique est reconnue à tout individu, celle ciapparaît calquée sur la vie humaine. Donc la personnalité juridique apparaitrait et disparaitrait en même temps que la vie. Mais certaines situations apparaissent complexes comme la question de la personnalité d’un fœtus. (Ex: Une personne a disparut sans donner de nouvelles. Ces personne la juridiquement qu’est ce qu’on en fait? Ces questions sont tout d’abord d’ordre théorique puis elles deviennent…