Cours de libertées publiques
LIBERTES PUBLIQUES
Plan du cours :
L’introduction comprend des repères terminologiques, elle se terminera pas une réflexion prospective, à quoi correspond un cours de libertés publiques ? Réflexion de type sociétale, les libertés publiques sont un héritage, il est important de bien les connaître, car bien connaître ses droits c’est bien les défendre. Il faut êtres des experts précis delibertés publiques, important pour ceux qui veulent devenir avocat ou qui veulent passer des concours administratif.
Le cours est en 2 parties:
Première partie dynamique: la dynamique des droits de l’homme dans le temps, et une dynamique géographique. Insistance sur la montée en puissance des droits de l’homme et des libertés publiques.
Partie 1: Affirmation des droits de l’homme et deslibertés publiques
Chapitre 1: Origines composites des droits de l’homme. On regardera les éléments d’émergences, les livres, la généalogie… le point de départ du cheminement intellectuel est là.
– Section 1: Les racines antiques
– Section 2: Cheminement de ces idées de l’antiquité à la veille de la révolution française. On ne peut pas assimiler les premiers penseurs chrétiens à des penseursathées qui ont émergés au début du 18e et à la fin du 19e. Entre temps, il y aura eu un évènement important: la réforme, le fait que le christianisme ait connu cette coupure entre les catholiques et les protestants, cela va engendrer des guerres de religion qui vont engendrer des traitements inhumains qui vont entrainer des remise en cause, et par petite touche on arrive à la fin du 17e, à un étatd’esprit qui est le siècle des lumières.
Chapitre 2: L’esprit de 1789, analyse de cet esprit contemporain de la déclaration des droits de l’homme et du citoyen. Son esprit est loin d’être un esprit unanime, il y a une grande diversité des origines des rédacteurs, ainsi que des antinomies à l’intérieur même de la déclaration. Avec la remise en cause des marxistes de cette déclaration qui vont direque cette déclaration est bourgeoise, pour eux l’important est le social.
Chapitre 3: A la fois historique et géographique: La consécration. Nous verrons que cet esprit de 1789 était juste un esprit, travaillé par ses contradictions, mais c’est le droit qui l’a consacré. Le droit à une fonction complexe dans une société, il à une fonction primordiale dans une société, c’est la transformationd’idée en droit qui donne la puissance à ces idées. En 1814 quand la monarchie a été restauré, elle n’a pas pu aller très loin car le Code civil avait traduit les grands articles de la déclaration, c’est une œuvre révolutionnaire. On verra comment la prise en charge par des textes juridiques des idées va consacrer l’idée des droits de l’homme et des libertés publiques. Cette consécration aurades conséquences à l’étranger, en Angleterre et aux USA. Puis on verra aussi comment l’exemple français va essaimer, comment d’autres pays vont consacrer les droits de l’homme. Ainsi que la consécration internationale des droits de l’homme et des libertés publiques (Dernière section). Dans les rapports entre les pays, les conflits internationaux portent atteinte aux libertés publiques. Il y a dessignes de consolidation de l’idée de libertés publiques et des droits fondamentaux, il y a l’amorce de mécanismes qui en assurent la conservation. Elle se fait à l’échelon international général, et aussi à l’échelon international général, région européenne, ici la consécration prend des formes qui sont de nature à en assumer la conservation, avec l’émergence de juridiction, avec la Cour européennedes droits de l’homme, qui jugent le système juridique des pays membres, et peut les condamner. La France a du modifier la procédure devant la Cour de cassation, ainsi que devant les juridictions administratives.
Partie 2: La préservation des libertés publiques
La première partie retrace l’histoire d’une conquête, mais il faut la préserver et c’est là que les solutions juridiques méritent…