Common law et droit romano germanique

Section 2: émergence et l’affirmation de l’équiti

Décalage croissant entre les besoins des gens er la réalité juridique entraine un mécontentement à la fin du XV. Les justiciables mécontents, qui ont été déboutés ont pour unique ressource que de s’adresser au roi fontaine de justice afin qu’il empêche un mauvais fonctionnement de la justice dans son royaume. Ils faisaient une demande où ilsinvitaient le roi à intervenir au nom de sa conscience chrétienne et au nom de l’équité pour qu’il empêche une injustice d’être commise. Le stricte respect de la procédure peut parfois entrainer des injustice. L’équiti est né d’un adage déjà utilisé par Visseron SUMMUM IUS SUMMA INIURIA.
La naissance de l’équiti est liée à la crise de la Common Law. L’équiti est défini comme étant un corps derègle juridique ayant eu pour origine première non pas la coutume ou la loi écrite, mais les données impératives de la conscience, ces règles ont été progressivement développée par certaines cours de justice et principalement par celle de chancellerie.

L’équiti à l’anglaise est un corps de règles juridique. L’origine première de l’équiti est pas la coutume, il est double : fondement moral => laconscience, et aussi fondement politique: souveraineté royale. Les règles d’équiti ont été dégagé par des cours de justices où on doit citer la cour de chancellerie.
Fonction PRETORIEN : ces prêteurs ont eu un rôle important.

§1: formation de l’équiti la cour de confiance du chancelier :

A) Une justice gracieuse:

La chancellerie est un organe administratif ancien remontant à l’époqueanglo-saxonne mais si peu d’indices, le chanceliers avait déjà un rôle d’authentification des actes, c’est un peu le garant de cette identité monarchique en imposant le sceau royal en bas des actes officiels.
Sous la monarchie anglo-normande la chancellerie connait un processus d’autonomisation de ses services en particuliers des autres organes administratifs de la monarchie anglaise, donc à la findu XII la chancellerie s’autonomise et en particulier par rapport à celui de l’échiquier= confusion entre échiquier et chancellerie. Les archives sont donc scindées en deux.
A la même période la chancellerie s’organise de manière hiérarchique avec en particuliers des clercs chargés de rédiger et de vérifier les actes produit par la chancellerie :BREFS rédigés par ces clercs de chanceliers ce sontdes clercs parce qu’au moyen âge la culture écrite est essentiellement pour les hommes d’églises (même si culture laïque en voie de développement), et qui reçoivent les pétitions les requêtes émanant des sujets du Royaume d’Angleterre. Le chanceliers est assisté dans sa tâche et par les maître en chancellerie et par un seconde le maître des rôles.
Jusqu’à la réforme du l’église d’Angleterre XVIle chanceliers lui-même sera toujours un homme d’église => thomas Moor (stop homme d’église).

Juridiction de l’équiti objet de modifier les défauts de la Common Law pas de lien avec la dimension religieuse.

Le recours au chanceliers:

Ce recours se généralise à partir de la fin du XV parce que jusqu’à la fin du XV, le chancelier travaillait exclusivement en collaboration avec le conseildu roi et les cours de Common Law, il intervient comme partie prenante du conseil. XV se trouve investi du pouvoir de prendre des decrees = sentences à partir de la fin du XV le chancelier devient une autorité judiciaire indépendante, car un des élément du conseil, il peut rendre seul des décision = prise d’autonomie.

Ce recours devient de plus en plus important, il devient de plus en plusmassive et répandu au sein de la population anglaise car:

– cause négatives expliquent le recours croissant au chancelier d’Angleterre : défaut de la Common Law elle-même si on cherche à contourner le système traditionnel parce que système traditionnel plus satisfaisant. Il peut se faire que la justice de Common Law soit paralysée par le statu du défendeur =>Contexte de guerre civile apparait…