Acquisition et perte de la noblesse

Aquisistion et perte de la noblesse

4 moyens :

– Celui de la naissance, l’hérédité, la noblesse par le sang

– L’anoblissement par lettre, lettres royaux.

– L’anoblissement par charges, par des fonctions publiques qui à l’issue d’un délai d’expérience, conférait la noblesse

– L’usurpation de noblesse, l’agrégation à la noblesse.

La noblesse par la naissance :Il suffisait de naître d’un père noble en légitime mariage. Transmission aliatique. Certaines coutumes donnaient à la femme le pouvoir d’anoblir même si le père était roturier « ventre anobli ». cette noblesse héréditaire est appelée noblesse ancienne ou immémoriale (au-delà des mémoires). Historiquement la noblesse féodale, chevaleresque. 1500 à 1700 familles immémoriales. « celui qui est né nobleest un gentilhomme. » vient de gens, le clan à rome, la famille au sens large. On ne devient pas noble. « gentilhomme on naît et point on devient ».

L’anoblissement par le roi :

A partir de 1283, par Philippe le Hardi qui a distribué des lettres de noblesses. La noblesse est le produit d’une société inquiète, appeurée et qui donne la prééminence au protecteur. L’autorité politique qui estcensée la protéger s’arroge le droit de faire du noble. La noblesse est inséparable du régime monarchique. « point de monarque, point de noblesse, point de noblesse, point de monarque ». les lettres patentes (lettres ouvertes). On a les actes royaux, lettres closes et toutes une série d’actes diplomatiques, scellés. Les autres sont des lettres ouvertes, connus de tous qui devaient êtreenregistrés au parlement. Les parlements étaient des juridictions mais aussi des lieux administratifs, des lieux de politique. L’enregistrement permettait à la cour de contrôler l’acte, son contenu. Les actes de portée générale correspondant aux décrets étaient aussi enregistrés. Le bon plaisir du roi était soumis à un contrôle à la fois formel mais aussi légal. On ne vendait pas la noblesse. En revanche, ondevait indemniser le trésor royale de la perte de recettes fiscales équivalent à trois générations. La royauté avait établi un coût forfaitaire estimé à 6000 livres. Les anoblissement au 16ème le fait de la reconnaissance de la vaillance. Louis XIV pour casser la noblesse a fait des fournées de nobles. Par la suite, moins.

L’anoblissement par charges qu’on appelle la noblesse de dignité qui vaproduire la noblesse de robe. L’exercice d’une charge civile, parfois militaire, pouvait octroyer la noblesse à celui qui l’assume. La doctrine fonde cet usage sur l’exercice de la souveraineté par délégation. On considère que qui exerce la souveraineté associé au concept de pureté, doit être revétu des mêmes qualités que ceux autour du premier siècle royal. Le roi autour d’un systèmeconcentrique. Le roi est toute justice, source de loi, loi animée. Ceux qui par délégation, les juges souverains vont être revêtus de la même dignité. La royauté a consenti à ce que des charges supérieurs, ces agents du roi puissent avoir des privilèges et le statut du noble durant leur vie, durant l’exercice de leur charge. D’un usage viager, la royauté a accepté la transmission. Les charges étaientdistinguées en anoblissement immédiat, durant une seule charge, le titulaire devait exercer la charge au moins 20 ou mourir en fonction pour transmettre la noblesse. Au second degré, l’hérédité et la vénalité des charges, ici lorsque la loi exige que le père soit en fonction pendant 20 ans, transmette à son fils et exerce la même charge pendant 20 ans pour que la noblesse devienne définitive, il s’agitici de la noblesse graduelle. Plus les charges sont importantes plus elles acquièrent rapidement. Quand elles sont modestes, elles demandent plus de temps. 4types de charges : les grands officiers de la courronne, grand chancelier de France, gouverneur. Ensuite, les charges de justice 1200 charges environ, le parlement, conseil d’Etat… troisième catégorie, les charges de finance, tous ceux qui…