Renault-nissan
Olga Novikova Vendredi 7 novembre 2003
Djamel Caillet
La stratégie juridique de constitution du groupe Nissan- Renault
M. le professeur Q. Urban
Plan
INTRODUCTION
I. Les structures originales de l’Alliance Renault-Nissan.
A. Le renforcement de l’Alliance au niveau du capital social
1. Au niveaucapitalistique : un mécanisme de participations croisées.
2. Passer outre l’interdiction des participations croisées.
B. Mise en place d’un groupe binational
1.Les pouvoirs de Renault Nissan BV
2.L’organisation de la délégation de pouvoirs au niveau de chaque entreprises
3.Un mécanisme de protection de l’alliance contre des OPA hostiles : une fondation dedroit néerlandais
II La domination de Renault au sein du groupe
A. Dans l’accord initial de 1999.
1. Aspects financiers de l’accord.
2. Par des engagements divers
B.Caractéristiques du groupe et domination de Renault
1. Caractéristiques du groupe Renault-Nissan
2. La domination de Renault au sein de RNVB
CONCLUSIONBIBLIOGRAPHIE
Introduction
La stratégie est un plan d’actions coordonnées. La constitution est la manière dont une chose est composée (arrangement, disposition, forme, organisation). Nous allons donc étudier le plan d’actions coordonnées qui a été élaboré afin d’organiser la manière dont le groupe Nissan-Renault va fonctionner.
La Société Renault Frères a été créée en 1898 pourfabriquer des véhicules automobiles et exploiter des brevets d’invention relatifs à l’automobile tels que la première boîte de vitesses à prise direct. En 1922, Renault devient société anonyme. La marque Renault arrive progressivement en tête du marché automobile français. Nationalisée en janvier 1945, l’entreprise prend le nom de Régie Nationale des Usines Renault. En 1990, Renault redevient unesociété anonyme.
A la fin des années 1990, l’objectif de Renault était simple : atteindre une taille critique de 4 millions de véhicules vendus par an. En effet, Renault est un constructeur généraliste. La forte consolidation du secteur automobile (Daimler-Chrysler, Ford-Volvo…) lui impose d’arriver à cet objectif afin de pouvoir, avec un partenaire, réaliser un volume de vente satisfaisant,réduisant les coûts et lui permettant ainsi d’assurer la pérennité et la rentabilité durable de l’entreprise.
Dans cette optique, Nissan apparaissait comme le partenaire idéal afin de créer un groupe mondial complémentaire et puissant.
Le rapprochement de Renault et Nissan remonte en fait à juin 1997. Nissan annonce alors qu’i ne serait pas opposé à laisser entrer un actionnaireétranger dans son capital pour un partenariat et peut-être plus ! Renault saisit l’occasion. Nissan est en effet le deuxième constructeur japonais et vu le protectionnisme nippon cela aurait été impensable. Or Nissan est très endetté et Renault, qui est en concurrence avec Daimler-Chrysler, renonce devant le risque que ce rapprochement ferait courir à la marque française.
Daimler-Chrysler estainsi seul en lisse et les allemands sont sur le point de racheter Nissan, lorsque le MITI (Ministère japonais de du commerce international et de l’industrie) refuse l’offre après avoir appris qu’ « une fois signé, il faudra faire le grand ménage. »
Entre-temps, Renault publie des résultats exceptionnels en 1998 (8 milliards de FF de bénéfices) et les négociations reprennent. Seulementavant de vouloir prendre une participation dans Nissan, il faut mesurer les risques, la tâche est ardue et le risque immense pour Renault, qui après son échec avec Volvo est échaudé et ne veut pas risquer…tout simplement pour son avenir.
Or si le risque financier semble alors bien identifié, un autre, d’ordre culturel semble plus préoccupant. Il fallait que les équipes de chaque…