L’etat
Chapitre 2 : L’Etat
SECTION 1 : Les origines de l’Etat
I- L’Etat phénomène naturel
L’Etat est un instrument de la volonté du souverain. L’Etat est l’aboutissement d’un phénomène naturel qui s’imposerait aux hommes. Ces auteurs, partisans de l’Etat pense que le concept d’Etat et l’organisation de la société sont progressivement mis en place sous l’autorité d’un chef ou oligarchie (petitgroupe).
On va passer de la famille au clan, du clan à la tribu, du village à la cité. Première préfiguration de l’Etat moderne en …. Avant J.C. qui a permis à Platon et Aristote de théoriser la cité idéale.
Civilisation plus élaboré : l’Empire Romain. Elle résulte :
– Soit d’une succession d’Etat
– Soit d’un fait fondateur.
Mais selon ces acteurs, il n’y a pas d’engagement juridique
II- L’Etatexpression du contrat social
a) Le dépassement de la théorie sur l’origine divine du pouvoir
Pour les auteurs chrétiens, le pouvoir venait de Dieu. Ce pouvoir politique a été créé par Dieu pour accomplir ses dessins pour la race humaine.
L’Eglise est favorable à la monarchie mais la majorité des théologiens sont restés fidèles au terme souple adopté par Saint-Augustin aux Vème siècles etconsacré au XIIIème siècle par Saint-Thomas D’Aquin, selon lesquels, le pouvoir vient de Dieu mais celui-ci reste aux hommes le moyen d’en aménager l’exercice.
Elle sera remise en cause car on considère qu’elle est trop conservatrice car elle ne permet pas la contestation par des moyens violents du pouvoir politique qu’elle qu’il soit.
Elle émerge des courants de penser non de la volonté divine.
b)La thèse sur l’origine contractuelle du pouvoir
Apparu aux XVIème siècles et dominante au XVIIIème, cette thèse fait de l’Etat un phénomène volontaire. Elle s’est construite autour des théories du contrat social. L’Etat aurait pour origine un contrat entre les hommes lors du passage de l’Etat naturel (sans loi) à la société civile (soumise à un minimum de règles).
Les principaux partisans :
-Tous les monarchomaques du XVIème siècle. Dans les temps très ancien, un contrat et un pacte de suggestion avait été passé entre le futur roi et ses sujets où ses derniers promettaient l’obéissance contre l’engagement du monarque de garantir leurs libertés.
– L’idée sera reprise par Hobbes dans le « Léviathan » en 1651. Selon lui le contrat serai passé entre les individus et ne concernerait pasle monarque (ceux qui exerce l’autorité) ? destiné à éviter l’anarchie.
– John Locke a écrit en 1690 un traité sur le gouvernement civil (Essai). Au contraire l’Etat de nature est relativement pacifique. Pour garantir le bonheur chaque individu a passé un contrat avec le futur monarque, à charge de celui-ci de pouvoir au bien commun, en protégeant la liberté et la propriété.
– Rousseau a écrit «du contrat social » en 1762. Il affirme que dans l’Etat de nature, les hommes sont heureux et libre. Devise : hommes nés libres. La civilisation va créer l’inégalité et l’esclavage.
Pour retrouver cette liberté, les autres se sont résolus à conclure un pacte, convention par laquelle ils s’engagent à obéir, à se conformé à l’intérêt générale. Les hommes ne perdent pas leur liberté. L’intérêtgénéral s’exprime dans la loi.
Tous les citoyens ont un droit légal à l’élaboration de la loi. On vote la loi. Pour les partisans de cette thèse, cela permet de fondé le pouvoir politique et d’organiser l’Etat sur la libre volonté des individus.
III- L’Etat comme processus historique
L’Etat n’a pas toujours existé, on considère que l’Etat moderne est, en Europe, l’aboutissement d’un processus lentde formation pour sortir de la féodalité aux XVIème siècles. Il né des évolutions et transformation sociales (la décomposition de la féodalité), des transformations économiques ou politique. Il va progressivement monopoliser les ressources financières et militaires et se doter d’un appareil administratif spécialisé et apparent.
L’institutionnalisation de l’Etat en constitution résultera de…