Rapport

Date de création : Date de dépôt : Niveau : 01.06.2005 28.06.2005 BAC + 5

L’assurance des risques d’entreprise

MEMOIRE
THEME DU MEMOIRE

L’assurance est-elle une charge ou un investissement pour les entreprises ?

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-1Bourille J-Philippe – L’assurance des Risques D’entreprise – ESCO 3 Alt

Introduction :P2

Première partie : Etat des lieux de l’assurance d’entreprise en France

P3

1/ Définition et évolution de la profession d’assureur d’entreprise en France 2/ Etat des lieux de la perception et de l’usage fait de cet outil par les chefs d’entreprise

P3

P11

Seconde Partie : identification et réponse faite par l’assurance aux risques existants au sein d’une entreprise : P14 1/Description et identification des éléments constitutifs d’une entreprise : P14

2/ Identification des risques existants et réponse faite par l’assurance à ceux –ci :P16 A/ Les éléments Juridiques B/ Les éléments Humains C/ Les éléments Financiers D/ Les éléments Matériels E/ Les fruits de l’exploitation P17 P21 P25 P29 P37

Troisième Partie : analyse de la vision financière de assurance par lesentreprises : P42 1/ La nature fiscale des mouvements pécuniaires liés au contrat d’assurance 1/ les Primes 2/ Les indemnisations reçues 3/ Le cas particulier des cotisations de prévoyance A/ Art 83 du CGI B/ La loi Madelin 4// Le cas particulier de L’assurance Vie P42 P42 P42 P45 P45 P46 P46

2/ La nature d’investissement stratégique que revêt l’assurance en fonction des types d’entreprise : 1/ TPE2/ PME 3/ Très grandes entreprises Conclusion :
-2Bourille J-Philippe – L’assurance des Risques D’entreprise – ESCO 3 Alt

P46 P46 P47 P47 P49

Bibliographie :

P50

INTRODUCTION :
L’assurance est une pratique humaine dont on peut retrouver les prémices durant la Rome et la Grèce antiques au travers du « prêt à la grosse aventure » qui consistait à un prêt octroyé par un banquier à desmarchands pour financer des transports maritimes, si le bateau faisait naufrage le commerçant ne remboursait rien mais en cas de réussite de l’expédition il devait reverser des intérêts qui pouvait se monter à 50% de la somme prêtée. Par la suite c’est au 17ème siècle que l’assurance est réellement apparue en Italie au travers de la couverture du commerce international maritime et à Londres autravers de la première garantie incendie après le grand incendie de la ville. Depuis l’assurance n’a cessé d’étendre le spectre de son offre en adaptant ses garanties à l’évolution de la société. De nos jours, les assureurs sont des agents économiques incontournables et toute entreprise aura un jour besoin de leurs services pour se prémunir contre des risques qui pourraient se réaliser dans le futuret ce malgré la complexité des produits d’assurance. Ainsi il nous est apparu intéressant de nous demander si l’assurance des risques d’entreprise devrait être considérée comme une charge ou comme un

investissement. Pour ce faire nous allons tout d’abord effectuer un état de lieux de l’assurance d’entreprise en France, ce qui nous conduira à expliciter de quelle façon l’assurance répond auxrisques d’entreprise, et pour finir nous ferons l’analyse de la vision financière qu’ont les entreprises de l’assurance.

– L’assurance des Risques D’entreprise – ESCO 3 Alt

PREMIER

PARTIE :

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L’’ASSURANCE L ASSURANCE

D’’ENTREPRIISE EN FRANCE D ENTREPR SE EN FRANCE
En France comme dans tous les autres pays d’Europe de l’ouest,l’assurance s’est développée pour répondre aux évolutions des besoins des entreprises et des individus. Les entreprises étant les acteurs centraux de l’activité économique, ils font donc face à tous les aléas qui peuvent perturber leur existence, ainsi pour se prémunir elles ont dû faire appel aux assureurs pour en limiter les impacts. D’autre part, la France a développé au cours des années un ensemble…