La bulle de 1219 par honorius iii
Commentaire du texte n°1 page 24
Après la disparition de l’Empire Romain en 476, le droit romain ne disparait pas.
En effet, grâce au Breviaire d’Alaric et au code théodosien le droit romain est perpétué mais n’est pas beaucoup pratiqué dû à sa complexité. C’est seulement à partir du XIème siècle que les compilations de ce droit sont redécouvertes et étudié sur tout le territoire Occident.La reconsidération de ce droit romain, s’accompagne de la renaissance du droit civil mais face à cette redécouverte, un autre droit semble s’imposer lui aussi ; le droit canonique, autre droit savant.
Le droit canonique est l’ensemble des lois et des règlements adoptés ou acceptés par les autorités catholiques pour le gouvernement de l’Église et de ses fidèles. Le droit canonique n’a pas deportée sur les accords conclus par l’Église, ni des questions de dogme à proprement parler, ni enfin sur le peuple.
Paris constitue à cette époque la capitale européenne du droit canonique. Mais ce droit apparaît comme concurrent direct du droit romain. C’est donc pour protéger le prestige du droit canonique qu’une décrétale interdira l’apprentissage du droit romain à Paris et dans les régionsvoisines du nord de la Loire en 1219.
Cette décrétale appelée, “ super speculam “ sera établie le 16 des kalendes de Décembre (le 16 novembre 1219) par Cencio Savelli, dit Honorius III, le 117° pape de l’Eglise Catholique de 1216 à 1227, à Viterbe la résidence secondaire du pape dans le Latium.
Le texte que nous allons étudier ici est un extrait de Chartularium Universitatis Parisiensis,publié en 1889, il correspond à une bulle, lettre du pape qui concerne en générale des actes de constitution générale, de Honorius III.
La question qui se pose est donc comment par cette bulle Honorius III souhaite écarter le droit romain pour préserver l’étude du droit canonique
Nous étudierons dans un premier temps la protection de l’étude de la théologie face au droit romain (I) et lesraisons de l’interdiction de l’enseignement du roi romain (II).
I/ La préservation du droit canonique
La bulle de 1219 fut établie pour que la grandeur du droit canonique soit restituée (A) tout en sanctionnant l’enseignement du droit romain (B).
A) Le droit canonique comme droit suprême
Par le biais de cette décrétale, le pape Honorius III déclare que « la Sainte Eglise ne réprouvepas le commerce des lois séculières, qui suivent suffisamment les traces de l’équité et de la justice (…) » Il veut donc montrer que la Sainte Eglise ne va pas à l’encontre des lois séculières, c’est-à-dire des lois dépourvues de tout aspect religieux qui coïncident avec le principe de laïcité. Cependant, même si elle tolère ces lois, elle considère qu’elles n’ont pas leur place dans la société.En effet, l’Eglise part du principe que tous les chrétiens obéissent au droit canonique, et que les laïcs n’obéissent pas aux lois séculières qui leur sont consacrés, elles ne sont donc que modérément utilisées, « les laïcs ne se servent pas des lois des empereurs romains ». Leur utilité est également remise en cause car selon l’Eglise, quasiment tous les litiges peuvent être résolus par deslois canoniques, « il se présente rarement des causes telles qu’elles ne puissent être résolues à l’aide de statuts canoniques », d’où la non-utilité de l’existence du droit civil.
Le pape décide donc d’interdire l’apprentissage du droit civil à Paris et ses environs pour éviter que ceux qui étudient le droit canonique ne soient distraits.
B) L’interdiction du droit romain et la sanctionencourue
On peut voir que dans cette décrétale sont exposées l’interdiction de l’enseignement du droit romain ainsi que les sanctions encourues en cas de non-respect de cette proscription.
Honorius III craint que le droit romain soit néfaste pour le droit canonique considéré comme fondamental, il veut que « l’Ecriture Sainte soit plus pleinement étudiée et que les disciples de l’Elysée…