Incoterms
Il s’agit de 11 International Commercial TERMS (termes commerciaux internationaux). Certains Incoterms sont utilisables uniquement pour des transports par voies maritimes et/ou fluviaux (FAS, FOB,CFR, CIF) ; les autres s’utilisent quel que soit le mode de transport, y compris en transport maritime, fluvial ou aérien; ce sont des incoterms appelés « multimodal » car ils combinent plusieurs types detransport.
NOTE: Les informations suivantes concernent les Incoterms 2010. Pour un terme donné, «Oui» indique que le vendeur a la responsabilité de fournir le service inclus dans le prix. «Non»indique qu’il est de la responsabilité de l’acheteur. «Non Oui» indique que cela dépend de la négociation entre le vendeur et l’acheteur ou de la négociation du contrat de transport. Si l’assurance n’estpas incluse dans la durée (par exemple, CFR) alors l’assurance pour le transport est la responsabilité de l’acheteur ou du vendeur en fonction de celui qui supporte le risque sur la cargaison aumoment du transport; dans le cas des termes FOB, CFR et CIF c’est l’acheteur qui supporte le risque et en CIF (comme en CIP) c’est le vendeur qui contracte une assurance marchandises transportées pour lecompte de l’acheteur.
Incoterms |Chargement du camion |Dédouanement export |Pré-acheminement |Déchargement du pré-acheminement |Chargement du moyen de transport principal |Transport principal|Déchargement du moyen de transport principal |Chargement pour le post-acheminement |Post-acheminement |Assurance |Dédouanement import |Taxes | |EXW |[pic] Non |[pic] Non |[pic] Non |[pic] Non |[pic] Non|[pic] Non |[pic] Non |[pic] Non |[pic] Non |[pic] Non |[pic] Non |[pic] Non | |FCA |[pic] Oui |[pic] Oui |[pic] Non,[pic] Oui |[pic] Non |[pic] Non |[pic] Non |[pic] Non |[pic] Non |[pic] Non |[pic] Non|[pic] Non |[pic] Non | |CPT |[pic] Oui |[pic] Oui |[pic] Oui |[pic] Oui |[pic] Oui |[pic] Oui |[pic] Non,[pic] Oui |[pic] Non |[pic] Non |[pic] Non |[pic] Non |[pic] Non | |CIP |[pic] Oui…