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Organisme de placement collectif en valeurs mobilières / OPCVM
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Définition

Les organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) sont des intermédiaires financiers qui donnent à leurs souscripteurs la possibilité d’investir sur des marchés financiers auxquels ils n’auraient que difficilement accès autrement (marchés financiers et monétaires étrangers,actions non cotées,¿). L’activité principale des OPCVM consiste à collecter des fonds en émettant des titres financiers auprès de divers agents (particuliers, entreprises, etc.) en vue d’acquérir certains actifs financiers.

On distingue traditionnellement deux grandes catégories d’OPCVM selon leur mode d’organisation : d’une part, les Sociétés d’investissement à capital variable (SICAV) qui sont dessociétés avec conseil d’administration et, d’autre part, les Fonds communs de placement (FCP) ainsi que leurs déclinaisons (Fonds commun de placement en entreprises, etc.) qui n’ont pas de personnalité juridique et qui sont créés à l’instigation d’une société de gestion et d’une banque dépositaire.

L’Autorité des marchés financiers distingue six grandes familles d’OPCVM selon la nature desfonds gérés : OPCVM monétaires, obligataires, actions, à fonds alternatifs, à fonds à formule et diversifiés.

Les différentes Catégories [modifier]

Selon l’Autorité des Marchés Financiers française, on distingue les 6 familles suivantes d’OPCVM généraux :

• les OPCVM monétaires,
• les OPCVM obligataires,
• les OPCVM actions,
• les OPCVM à fonds alternatifs,
• lesOPCVM de fonds à formule,
• les OPCVM diversifiés.

Cette classification est établie sur la base de la nature des fonds gérés. Par exemple, un OPCVM actions est un fonds composé d’au moins 60% d’actions.

Aux côtés de ces OPCVM, figurent d’autres OPCVM dits « à régime particulier » qui ne respectent pas certaines réglementations telles que la répartition des risques. On distingue ainsi lesOPCVM à règles d’investissement allégées (ARIA) et les OPCVM contractuels. Enfin on peut citer les trackers qui ont l’appellation juridique d’OPCVM indiciels cotés

Nature juridique [modifier]

Derrière le terme OPCVM se cachent deux grandes familles de produits : les SICAV (Sociétés d’Investissement à Capital Variable) et les FCP (Fonds Communs de Placement) et leurs déclinaisons spécialisées :FCPI, FCPR, FCPE, FCIMT …

Les OPCVM de droit français sont des véhicules dont l’activité consiste à investir sur les marchés l’épargne collectée auprès de leurs porteurs de parts. Ils doivent recevoir un agrément préalable en général, ou a posteriori dans certains cas, de l’Autorité des marchés financiers (France) (AMF).

Les FCP n’ont pas de personnalité morale. Ils sont créés àl’initiative d’une société de gestion et d’une banque dépositaire. L’investisseur en achetant des parts devient membre d’une copropriété de valeurs mobilières mais ne dispose d’aucun droit de vote. Les SICAV sont des sociétés anonymes, avec un conseil d’administration, des assemblées générales, bref une vie sociale, et l’investisseur devient actionnaire.

Si un FCP est toujours géré par une société degestion de portefeuille, la gestion des SICAV est en général déléguée à une société de gestion de portefeuille, appelée société de gestion. Si la gestion n’est pas déléguée, la SICAV elle-même est sujette aux règles des sociétés de gestion de portefeuille. Il existe près de 500 sociétés de gestion en France.

Un prospectus simplifié, établi à la création d’un OPCVM, doit être remis préalablement àtoute souscription. Au cours de la vie de l’OPCVM, le prospectus peut être modifié. Cette modification peut faire l’objet d’une information aux porteurs ou aux actionnaires.

Le prospectus apporte un complément d’information sur les modalités de fonctionnement et les caractéristiques du produit pour les investisseurs.

Le prospectus se décompose en trois parties : le prospectus simplifié, la…