Histoire du droit l1s1

HISTOIRE DU DROIT

L’origine, l’élaboration et la connaissance du droit :

– l’écriture
– la religion
– la morale
– la politique

Les systèmes juridiques de l’Antiquité préromaine : le Moyen Orient et la Grèce
• le Moyen Orient :
– l’Egypte
– les droits cunéiformes
– le droit hébraïque
• La Grèce :

L’unité :
– Le droit romain
– Le droit germanique
– Le droit canonique

Ladiversité :
– La coutume
– Les législations européennes : Essor, Mutation

Des codifications nationales aux réglementations communautaires :
– les codifications nationales
– les réglementations communautaires

L’élaboration du droit européen

Droit : ensemble de règles qui régissent une société à un moment donné. On édicte des lois, on légifère.
Justice : moyen de sanctionner desrègles ( juges, tribunaux, preuves, faits)
Sources du droit : loi, jurisprudence, coutumes, doctrine.
Loi : règle édictée par une autorité législative compétente, législateur : personne habilitée à faire des lois.
Coutume : usage qui par sa répétition acquiert force de loi. Usage vient des individus.
Jurisprudence : constituée par les jugements des tribunaux ( arrêts)
Doctrine : ensemble descommentaires, réflexion, analyse des praticiens ou des théoriciens de droit sur une loi, un arrêt ou des coutumes. Praticiens : juges, avocats. Théoriciens : enseignants.

Le droit réagit à des idées, à des politiques et aux individus

1ère PARTIE : le leg juridique antique (3000 avant JC à 533 après JC ) de la loi de Dieu à la loi des hommes.

Chapitre 1 : les droits orientaux : droits révéléset casuistiques

Section préliminaire : les monarchies orientales

I- la royauté mésopotamienne
monarchie : gouvernement d’un seul sur tous. Il y a différentes monarchies :
– absolue : totalité des pouvoirs de manière légale
– arbitraire : exercice de pouvoir illégalement
– tempérée : pouvoir partagé entre différentes institutions

En Mésopotamie, la monarchie est absolue. 1ère trace depeuplement en 10 000 avant JC, regroupement en cités au 6ème millénaire.
Il y a 4 grandes familles : assyriens, acadiens, sumérien, et babyloniens. Succession de dynastie jusqu’à la dynastie babylonienne avec Hammourabi au 16ème siècle avant JC. Il mène cette dynastie à son apogée et unifie la Mésopotamie. Il a laissé le 1er code entier. Déclin et succession des autres.
Nabuconosse crée unedynastie néo-babylonienne jusqu’à la naissance de l’Empire romain au 1er siècle.
Le roi absolu est choisi par le Dieu de sa cité. Pouvoir se transmet par l’hérédité. c’est le grand prête de la cité qui investit le pouvoir au roi.
En Mésopotamie c’est un gouvernement théocratique. Royauté est alliée à la religion. C’est elle qui limite son pouvoir et le roi est limité par une assemblée.
Pour tousc’est le dieu Marduk qui est choisi pour exercer une mission : rendre la justice pour maintenir la paix sociale. Il doit protéger les faibles et créer le droit, c’est le chef du culte.
Le roi est assisté par une administration c’est un système féodal : le roi délègue à des propriétaires terrien certains pouvoirs. On est payé avec le revenu des terres qu’on a.

II- la royauté hébraïque
ontrouve dès 3000 avant JC une population en Palestine qui est nomade et divisée en 12 tribus. Elles vont s’installer en Mésopotamie vers le 19ème siècle dans le Canaan. Au 17ème siècle, les hébreux sont chassés par les Hyksos, qui se réfugient en Egypte puis sous la conduite Moïse vont en Palestine au 13ème siècle avant JC. La population se sédentarise et met en place une fédération des tribusjusqu’au 13ème siècle elle était gérée par un patriarche. Cette fédération des tribus crée des institutions :
– une assemblée d’anciens qui n’intervient que pour affaires judiciaires
– des juges qui ont un pouvoir militaire, lèvent une armée en cas de menace. Pouvoir militaire ponctuel.

Au 11ème siècle, arrivent des Philistins, qui menacent la fédération mais système des juges ne fonctionnent pas…