Organisation juridique du transport aérien

ORGANISATION JURIDIQUE ET INSTITUTIONNELLE DU TRANSPORT AERIEN INTERNATIONAL

INTRODUCTION

Il faut distinguer droit aérien et droit spatial, tout ce qui se passe sous dans l’atmosphère c’est du droit aérien et tout ce qui ce passe au dessus c’est du droit spatial.

Le droit des transport aérien est un droit récent et qui s’est bâtis de façon empirique car jusqu’au début du XX siècle lestransports ariens étaient réduits (seul le ballon) il a fallut tout inventer car c’est devenu très rapidement un transport de masse car les premières lignes commerciales sont apparues en 1919.

1909, traversée de la Manche par Louis Blériot.
1913, traversée de la Méditerranée par Rolland Garros.
1927, traversée de l’Atlantique Nord par Blier Berg.
1930, traversée de l’Atlantique Sud par Mermoz.Activité nouvelle, dangereuse et spécifique car l première activité qui se passe dans les airs. Vu l’ampleur du phénomène il a fallut légiférer.

Le droit aérien évolue avec l’histoire, notamment après la première guerre mondiale ou après la seconde guerre mondiale. Idem avec le développement de l’UE.

1919 Convention de Paris qui fixe pour la première fois les règles du transportinternationaux.
1924 la première loi française concernant l’aviation civile.
1929 Convention de Varsovie qui ne sera amendé qu’en 1999 avec la Convention de Montréal sur le droit des victimes et des usagers.
1944 Convention de Chicago car elle crée l’OACI, organisation de l’aviation civile internationale.
1953 et 1955 création du Code de l’aviation civile.

Le droit du transport évolue avec lesgrandes dates historiques mais aussi avec les grandes dates économiques cf les crises pétrolières, et le 11 septembre 2001 cf le blindage des cockpit, création d’une police spécifique, un policier dans chaque avion aux USA.

Il y a une évolution dans la philosophie du droit aérien car nous sommes passé du protectionnisme à une totale déréglementation.
Vers 1944 début du protectionnisme cardémocratisation complète du transport aérien, notamment avec l’action des USA.
Mais dans les années 70 cela change car les première règles de déréglementations apparaissent.

1940 les états considéraient le transport aérien comme une activité régalienne donc textes internationaux mais chaque états libres cela impliqué un contrôle de la sécurité du transport aérien et cela limité la libertéd’entreprendre et il était souvent régulateur du secteur aérien et propriétaire du secteur aérien cf air France et air inter (vol intérieur en France monopole complet de lignes intérieures).
Chaque état avait une vision différente de l’aviation en France compagnies publiques à la différence des USA où il n’y avait que des compagnies privées.
Pendant longtemps monopole national au niveau des vols intérieurs.Exemple pour l’empire britannique les seuls vols Australie ou inde Londres effectué par british airways.

Mais aussi protectionnisme avec règles de fixation du tarifs par l’état.
Ou encore règles quant à l’attribution des droit de trafic. L’état donné à certaines compagnies telles ou telles lignes donc pas de concurrence car répartition des lignes
=}droit compartimenté et très structuré avecaucune concurrence.

1970 massification du transport aérien, libéralisme, développement du transport donc impossible de resté sur cette base là. Mais aussi en Europe le principe de la libre concurrence (éviter les levier, ou moyens détournés : cf attribution de créneaux horaires…).

1977 importante déréglementation en matière de droit des transports aériens au début les vols intérieurs puis lesvols internationaux.

Les phases de déréglementations :
Première phase : On débuté aux USA pour les vols intérieurs. Les grandes lignes données à deux compagnies puis idem sur les petites lignes qui les donné à une compagnie national puis à d’autres compagnies puis déréglementation en 1977 et 1982 réglementations qui ne concernée que les compagnies aériennes donc les compagnies non…