Cm 1 de théorie générale du droit (l2 droit)

janvier 9, 2019 Non Par admin

On va essayer de voir dans la diversité du droit, ce qu’il peut y avoir de commun. Bases du droit. Revenir ensuite sur les modes d’interprétation du droit. S’interrogera sur les règles de droit spécifique, au-delà de ce but quel est l’objet du droit, sur ce que sont les personnes et les choses, le droit appelle aussi une sanction, du non respect de la fidélité du droit, alors que le droit a étéutilisé sans filiation de la loi. Appeler une réponse, l’exercice même du droit a été respecté. Fraude, détournement. C ce qu’on appelle les régulateurs du droit. On continuera sur le droit et son environnement, objet du droit. Environnement temporel, influence du temps sur le droit. Environnement spatial sur le territoire fr, droit différent dès qu’on sort de la FR. les questions posées, commentcoordonner ces différents droits et espaces. Exemple de la NC montre que non. Thème sur l’autorité du droit, règle de droit, obligatoire, contrainte, sanction, c pour ça c du droit. Par son autorité. Il y a du droit sans contrainte, pas obligatoire, dire que le droit a forcément une sanction ça veut dire qu’on ne peut pas. Codification, déformation pouvoir politique actuel. Construire des lacunes,incomplet, ou incomplet, on verra ensuite, parce qu’on est là, on viendra sur la coutume, kanak en particulier. Utilité économique du droit, les 2 sont liés. En 2 e année de droit, vocation, à régir l’économie. Droit de faire appel, pas inférieur à tant d’euros. Le droit a une influence sur toute l’économie d’un pays, en fonction du système juridique du pays, développement économique, COMMON LAW.Relative, au droit fr, relations entre le droit et l’économie vont dans les 2 sens. Intérêt recours : praticien, il applique une matière spécialisée, en particulier, un cas pratique. Pas le même degré d’abstraction. Pb de source juridique, inflation, multiplication des règlementations. Nuit aux connaissances. Inflation des lois. Phénomène. « nul n’est censé ignorer la loi », ça veut dire que jedois tout connaître c impossible. C que le monde prétoire devant le juge, on ne peut pas dire pour se dédouaner, j’ignorais que la loi sanctionner mon comportement. Permet de justifier l’excuse de l’ignorance. Peut pas avoir l’argument là. Fiction juridique qui est bien commode. 2E DEFAUT DES LOIS ACTUELLEMENT, de plus en plus détaillées, précises. Outre l’inflation, on a en plus l’avantage dedécisions. C de pouvoir tout réglementer, pas la peine d’être juriste pour se rendre compte, fait divers, créant une émotion particulière on fait une loi LA LOI DU 20 H. Loi sur la burqa, loi sur la cagoule LOL quoi, 1 e femme et 4 maîtresses. Etre pire que le principe qu’on veut défendre, la polygamie de fait, c’est pas possible. Fouillis légistique, lois sur les chiens dangereux, on est à l’extrêmeopposé de l’enseignement de Portalis disait pour créer un système de droit réussi, il ne faut pas chercher à créer un système de droit complet. Qui ne laisserait rien au hasard. D’ailleurs ça c’est impossible, vouloir tout réglementer relativement impossible.

A supposer que ce soit possible, y’a une loi pour tout, ce qui est complet auj ne sera plus demain, comme chose nouvelle apparue demain,système incomplet, sur le coup, on y arriverait à l’instant t. çà Portalis l’a compris, auj le législateur a un peu oublié. Pour lui la loi devait être féconde en principes et en conséquences. Ne devait s’abstenir de cultiver le détail, devait prévoir les directives, les orientations, qui permettront de combler les lacunes, toutes les lacunes. Lacune dans le droit, volontaire dans l’esprit dePortalis, qui seront de nature à combler des lacunes afin de combler l’ajustement permanent à toutes ces questions nouvelles. Une loi qui prévoit. Ajuster en permanence le droit du système juridique, qui apparaît tous les jours. Pour y arriver à ça, pour arriver à faire ces ajustements, ces principes, ces directives, faut forcément prendre de la hauteur, faut voir au-delà du cas, de l’exemple quel…