Les images animées

II) La qualité d’image animée en tant qu’œuvre multimédia

A) Historique

Nous allons commencer notre propos par un historique du terme multimédia.

Les quelques définitions officielles de l’adjectif multimédia ont été élaborées hors du champ de la propriété littéraire et artistique.

C’est en 1973, que Stanley Gibb utilise ce terme pour la première fois pour désigner des œuvrescombinant images, sons, mouvements.

En 1980 le mot « multimédia » fait son entrée dans notre vocabulaire comme adjectif qualifiant un objet qui est décliné sur différents supports.

Un arrêté ministériel de l’Industrie, des Postes et Télécommunications et du Commerce extérieur, du 2 mars 1994 relatif à la terminologie des télécommunications propose une définition : « plusieurs modes dereprésentation des informations tels que texte, son, image ».

A l’heure actuelle, la définition retenue est la suivante il s’agit de la « réunion sur un même support numérique ou lors de la consultation, d’éléments de genres différents, et notamment de sons, de textes, d’images fixes ou animées, de programmes informatiques, dont la structure et l’accès sont régis par un logiciel permettantl’interactivité, et qui a été conçu pour avoir une identité propre, différente de celle résultant de la simple réunion des éléments qui la composent».

Nous pouvons souligner que l’élément essentiel est l’interactivité. En effet celle-ci permet d’interférer sur le déroulement de l’œuvre de deux manières : l’utilisateur peut non seulement influer sur l’ordre des séquences mais aussi déclencher un événementparmi d’autres dans un environnement prédéterminé. L’interactivité doit être regardée comme le procédé, aménagé par le créateur dès l’élaboration de l’oeuvre, qui permet à l’utilisateur, par l’intermédiaire d’un logiciel, de naviguer de manière non linéaire à l’intérieur d’un programme dont il déclenche le choix du parcours.
Nous pouvons souligner le fait que c’est un élément caractéristique du jeuvidéo.

B) La notion d’œuvre multimédia

Il n’existe pas de définition légale du multimédia car il s’agit d’une œuvre complexe.

Certains auteurs ont tenté de définir cette œuvre. L’oeuvre multimédia ne figure pas au nombre des catégories définies par le Code de la propriété intellectuelle. Par ailleurs, aucune des catégories existantes ne permet d’offrir une qualification unique aux œuvresmultimédia, respectueuse de leur singularité et assurant un équilibre des intérêts en présence.
Nous pouvons tenter de rattacher l’œuvre multimédia à ces types d’œuvres :

a) Le rattachement à l’oeuvre audiovisuelle

Selon l’article L112-2 6° du Code de la propriété intellectuelle « les œuvres audiovisuelles consistent « dans des séquences animées d’images sonorisées ou non ».
En effet,d’après cette définition de l’oeuvre audiovisuelle on remarque que les séquences, les images et le son sont également les composantes du multimédia. Cependant, il est facile de s’apercevoir que l’oeuvre multimédia n’est pas constituée que d’images de textes et de sons il existe en effet une dimension logicielle qui n’est pas négligeable et qui confère à l’ensemble une spécificité que l’on peut opposerà la qualification d’oeuvre audiovisuelle.

Il existe un autre argument qui vient réfuter ce rapprochement.

C’est à cause du caractère interactif du multimédia qui s’oppose à la linéarité de l’oeuvre audiovisuelle.
En effet, A.Weber observe que le multimédia n’est pas constitué de « séquences animées d’images mais de fichiers de données informatisées qui peuvent être interrogés par lesutilisateurs, ce qui lui donne ce caractère interactif ».

En conclusion, on peut penser que l’oeuvre audiovisuelle ne recouvre pas une notion assez large pour caractériser le multimédia, c’est d’ailleurs ce que l’on observe lors de la qualification de certaines œuvres multimédias par la jurisprudence.

b) Le rattachement à une base de données

La loi du 01 juillet 1998 transposant la…