Sujet et corrigé bts cgo e4 2008
BTS COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS Épreuve E4 : Gestion des obligations comptables, fiscales et sociales SESSION 2008
Durée de l’épreuve : 4 heures
Documents autorisés
Liste des comptes du plan comptable général, à l’exclusion de toute autre information.
Coefficient : 4
Matériel autorisé
Une calculatrice de poche à fonctionnement autonome, sans imprimante et sans aucun moyende transmission, à l’exclusion de tout autre élément matériel ou documentaire. (Circulaire n°99-186 du 16 novembre 1999 ; BOEN n°42).
Document remis au candidat
Le sujet comporte 24 pages numérotées de 1 à 24. Il vous est demandé de vérifier que le sujet est complet dès sa mise à votre disposition.
Le sujet se présente sous la forme de 4 dossiers indépendants Page de garde Présentation del’entreprise Organisation comptable et extrait du plan des comptes DOSSIER 1 : Opérations courantes et organisation comptable DOSSIER 2 : Gestion des immobilisations DOSSIER 3 : Travaux fiscaux DOSSIER 4 : Gestion sociale Le sujet comporte les annexes suivantes : p. 1 p. 2 p 3 et 4 p. 5 p. 6 p. 7 p. 8
(23 points) (19 points) (21 points) (17 points)
DOSSIER 1 : Annexe 1 : Documents à contrôler…………………………………………………………………………………….p. 9 Annexe 2 : Extraits des journaux de banque et achats…………………………………………………………p. 10 Annexe 3 : Factures de ventes …………………………………………………………………………………………p. 10 Annexe 4 : Procédures de contrôleinterne ……………………………………………………………………….p. 11 Annexe 5 : Documents et informations relatifs aux dysfonctionnements actuels ……………………p. 12 DOSSIER 2 : Annexe 6 : Extrait du Plan comptable général …………………………………………………………………. p. 13 Annexe 7 : Informations relatives aux immobilisations………………………………………………p. 14 et 15 DOSSIER 3 : Annexe 8 : Informations fiscales …………………………………………………………………………………….. p. 15 Annexe 9 : Etat préparatoire à l’imprimé fiscal 2058 A…………………………………………………….. p. 16 Annexe 10 : Extraits du mémento fiscal Francis Lefebvre2007………………………………………….. p. 17 Annexe 11 : Affectation du résultat de l’exercice 2006 ……………………………………………………… p. 17 DOSSIER 4 : Annexe 12 : Bulletin de salaire de M. NORO …………………………………………………………………… p. 18 Annexe 13 : Données sociales et économiques…………………………………………………………………. p. 19
Annexes à rendre avec la copie : Annexe A : Bordereau d’enregistrement comptable (dossier 1) ……………………………………………………… p. 20 Annexe B : Bordereau d’enregistrement comptable (dossier 2) ……………………………………………………… p. 21 Annexe C : Plan d’amortissement et de dépréciation de la plieuseCOLLY ……………………………………. p. 22 Annexe D : Fiche de contrôle du résultat fiscal …………………………………………………………………………….. p. 23 Annexe E : Echéancier fiscal ……………………………………………………………………………………………………….. p. 24 Annexe F : Bordereau d’enregistrementcomptable (dossier 3)………………………………………………………. p. 24 (Les annexes à rendre sont fournies en un exemplaire. Il ne sera pas distribué d’exemplaire supplémentaire).
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AVERTISSEMENT Si le texte du sujet, de ses questions ou de ses annexes, vous conduit à formuler une ou plusieurs hypothèses, il vous est demandé de la (ou les) mentionner explicitement dans…