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Compilation des normes IAS / IFRS et des interprétations SIC / IFRIC

Avertissement Ces résumés non officiels des normes et interprétations n’abordent que les points estimés les plus significatifs. Ils ne se substituent en aucun cas à la lecture des documents originaux et ne présentent par un caractère suffisamment exhaustif pour permettre l’établissement ou la validation d’états financiers.Cette compilation est à jour au 21 janvier 2010.

N° Norme IFRS pour les PME Cadre conceptuel Améliorations annuelles (20072009) des IFRS Améliorations annuelles (20062008) des IFRS IAS 1 IAS 2 IAS 7 IAS 8 IAS 10 IAS 11 IAS 12 IAS 14 remplacée par IFRS 8 « Segments opérationnels ». IAS 16 IAS 17 IAS 18 IAS 19 IAS 20 IAS 21 IAS 23 IAS 24

Libellé IFRS pour les PME Cadre conceptuel Améliorationsannuelles (2007-2009) des IFRS

Observations Non adopté Publié UE Non adoptées UE

Améliorations annuelles (2006-2008) des IFRS

Adopté UE

Présentation des états financiers Stocks Etat des flux de trésorerie Méthodes comptables, changements d’estimations comptables et erreurs Evènements postérieurs à la période de reporting Contrats de construction Impôts sur le résultat Informationsectorielle

Adoptée UE Adoptée UE Adoptée UE Adoptée UE Adoptée UE Adoptée UE Adoptée UE Adoptée UE IAS 14 est annulée et remplacée par IFRS 8 « Segments opérationnels »

Immobilisations corporelles Contrats de location Produits des activités ordinaires Avantages du personnel Comptabilisation des subventions publiques et informations à fournir sur l’aide publique Effets des variations des cours desmonnaies étrangères Coûts d’emprunt Information relative aux parties liées

Adoptée UE Adoptée UE Adoptée UE Adoptée UE Adoptée UE Adoptée UE Adoptée UE 1°) Version révisée publiée par l’IASB le 4/11/2009 : non adoptée UE 2°) Version publiée par l’IASB le 18/12/2003 : adoptée UE Adoptée UE Adoptée UE Adoptée UE Adoptée UE Adoptée UE Adoptée UE Adoptés UE

IAS 26 IAS 27 IAS 28 IAS 29 IAS 31IAS 32 Amendements à IAS 32 et à IAS 1

Comptabilité et rapports financiers des régimes de retraite Etats financiers consolidés et individuels Participations dans des entreprises associées Information financière dans les économies hyperinflationnistes Participations dans des coentreprises Instruments financiers : Présentation Instruments financiers remboursables au gré du porteur et obligations àla suite d’une liquidation

Amendement à IAS 32 IAS 33 IAS 34 IAS 36 IAS 37 IAS 38 IAS 39

Classement des émissions de droits Résultat par action Information financière intermédiaire Dépréciation d’actifs Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels Immobilisations incorporelles Instruments financiers : comptabilisation et évaluation

Adopté UE Adoptée UE Adoptée UE Adoptée UE AdoptéeUE Adoptée UE Adoptée UE à l’exception des dispositions concernant la comptabilité de couverture Adoptés UE Adoptés UE Adoptés UE Adoptée UE Adoptée UE Adoptée UE Non adoptés UE Adoptée UE Adopté UE Non adoptés UE Adoptée UE Adoptée UE Adoptés UE Adoptée UE Adoptée UE Adoptée UE Adoptés UE Adoptée UE Non adoptée UE

Amendements IAS 39 Amendements à IAS 39 et à IFRS 7 Amendements à IAS 39 et àIFRIC 9 IAS 40 IAS 41 IFRS 1 Amendements à IFRS 1 IFRS 2

Eléments éligibles à la couverture Reclassement d’actifs financiers Dérivés incorporés Immeubles de placement Agriculture Première adoption des IFRS Exemptions additionnelles pour les premiers adoptants Paiement fondé sur des actions

Amendement à IFRS 2 Conditions d’acquisition et annulations Amendements à IFRS 2 IFRS 3 IFRS 4Amendements à IFRS 4 et à IFRS 7 IFRS 5 IFRS 6 IFRS 7 Amendements à IFRS 7 et à IFRS 4 IFRS 8 IFRS 9 Transactions intra-groupe dont le paiement est fondé sur des actions et qui sont réglées en trésorerie Regroupements d’entreprises Contrats d’assurance Amélioration des informations à fournir sur les instruments financiers Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées Prospection…