Introduction au droit pénal

INTRODUCTION.

I/
Le
dilemme
du
droit
pénal.

C’est
une
matière
qui
évolue
sur
des
considérations
contraires.
Le
droit
pénal
sert
à
protéger
les
individus
et
la
société.
Droit
pénal
rigoureux,
sévère
:
beaucoup
d’infractions,
d’incriminations ;
des
peines
suffisamment
sévères
et
des
juges
qui
prononcent
ses
peines.
Il
faut
que
la
peine
soit
mise
à
l’exécution.
Le
droit
pénal
est
une
matière
très
judiciaire.

Le
deuxième
objectif
c’est
la
liberté.
Quand
on
proclame
un principe
de
liberté
du
citoyen
c’est
aussi
pour
le
délinquant.
Les
peines
de
prison
rentrent
donc
en
conflit
avec
ce
principe.
Si
on
met
l’accent
sur
cet
objectif
on
aura
un
droit
pénal
avec
peu
d’incriminations
et
peu
de
peines d’enfermement.

Le
droit
pénal
est
à
la
recherche
d’un
équilibre
qui
est
toujours
incertain
entre
ces
deux
considérations
antagonistes.

Ex
:
régime
de
la
garde
à
vue.
Constitutionnalité
de
la
garde
à
vue
?
Projet
de
réforme
de
la
garde
à vue.
Les
magistrats
continuent
à
utiliser
le
régime
actuel
de
la
garde
à
vue
alors
que
les
avocats
demandent
la
nullité
de
toutes
les
gardes
à
vue.

Valable
à
titre
transitoire
malgré
les
griefs
d’inconstitutionnalité.

II-­?
Le contexte
du
droit
pénal.

Le
droit
pénal
évolue
sur
le
contexte
du
phénomène
criminel.

Dans
tous
les
groupes
humains,
les
sociétés,
sur
tous
les
continents
et
à
toutes
les
époques
on
voit
apparaitre
des
phénomènes
de
délinquance.
Délinquance<
Linquere
=
tracer
des
lignes.
La
délinquance
c’est
le
comportement
de
celui
qui
s’écarte
de
la
ligne
définie
par
la
loi,
le
groupe.

A)
Définition
juridique
du phénomène
criminel.

Pour
qu’un
phénomène
puisse
être
qualifié
d’acte
de
délinquance
il
doit
remplir
un
certains
nombre
de
conditions
:

? Il
doit
s’agir
d’un
fait.
En
principe
pour
commettre
une
infraction
il
faut
faire
quelque
chose.
La
simple pensée
criminelle
n’est
pas
un
phénomène
de
délinquance.

Mais
une
parole
peut
être
réprimée.

Ex
:
Négation
des
chambres
à
gaz.

? Il
faut
un
fait
positif
qui
s’oppose
à
l’abstention.

? Il
faut
un
fait
contraire
à l’ordre
social.
Une
société
se
structure
autour
d’un
certain
nombre
de
valeurs
comme
le
respect
de
la
vie,
de
l’intégrité
physique,
morale,
de
la
propriété.
Ces
valeurs
sont
protégées
par
des
incriminations
pénales.
Le
droit
pénal
c’est
la…