Droit privé intro

Introduction au droit privé

Le droit relève de la vie, il s’adapte à le complexité de la vie des Hommes. Il est nécessaire dans une société. Son but est d’assurer la paix sociale.

Dans lasociété primitive on dit qu’il n’y avait pas de droit, ainsi on avait un système basé sur la vengeance.

Aujourd’hui : « Nul ne peut faire justice soit même ».
Une entité assure la justice : l’Etat.Le droit est apparut par degré, devenant de plus en plus compliqué au cours de l’histoire.
Ex : droit pénal = vol meurtre
-société primitive : vengeance
-on a limité la vengeance : loi dutalion « œil pour œil dent pour dent ».
-possibilité de racheter le talion : amende
-l’Etat se met à sanctionner les infraction : début du règne de la sanction étatique

La sanctionétatique caractérise le droit.

Définition : Droit = ensemble des règles qui régissent la conduite des Hommes en société.
Étymologie : Directum = en ligne droite
= cequi est conforme à la règle

Introduction au droit : Théorie général du droit, il s’agit de la matière de base qui permet de mettre en œuvre les autres disciplines juridiques.

Pourquoi cetterègle de droit ?
=>afin de ne pas détourner la règle de son but.

Quand ?
=>domaine et limite de la règle : *à quelle personne / situation où la règle s’applique*condition d’application
=>limite / exception

Comment ?
=>déterminer les sanctions

Raisonnement particulier nécessaire à l’application d’une règle de droit => Syllogismejuridique = Syllogisme juridique

Ce syllogisme se divise en trois parties :
1. La mineure = les faits
Ex : Platon est un Homme
2. La majeure = la règle
Ex : Tout les Hommes sont mortels
3.La conclusion = application de la règle aux faits
Ex : Platon est mortel

Ex : Mineure = un automobiliste fauche un piéton ce qui entraine un décès de ce dernier.
Majeure = homicide…